• Accueil
  • Mes livres
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La saga Robin (2e édition)
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • Contact
  • Météo du week-end
  • Webcams sur aérodromes français

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Histoire
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Cockpit / Quand la CAA se prépare à un Brexit dur

Quand la CAA se prépare à un Brexit dur

Publié le 18 janvier 2019 par Rédaction


La CAA britannique se prépare à tous les scénarios dont le Brexit sans accord.

Les dernières évolutions du monde politique anglais laissent à penser que les probabilités d’un Brexit « dur », sans négociation avec l’Union européenne, deviennent de plus en plus élevées alors que la butée est fixée au 29 mars 2019, soit dans deux mois… 

En septembre dernier, la Civil Aviation Authority (CAA) anglaise avait déjà envisagé un tel scénario avec la diffusion d’un document à destination des pratiquants de l’aviation outre-Manche. Si le gouvernement et la CAA annonçaient alors qu’ils souhaitaient rester dans le système EASA, l’aviation était une industrie mondialisée, la CAA envisageait toutes les solutions, y compris celles à prévoir en cas d’un Brexit dur.

Dans son préambule, l’Administration anglaise affirme que le niveau de sécurité de son aviation restera identique après le 29 mars. De son côté, elle reconnaîtra les certificats délivrés par l’EASA, les approbations et les licences, à la fois pour les pilotes volant dans le « système anglais » et aussi pour les avions immatriculés en Golf, et ce au moins sur une période de 2 ans. La CAA précisait alors que du « point de vue britannique, il serait dans l’intérêt de l’Union européenne de faire de même en reconnaissant les certificats, approbations et licences anglaises » tout en indiquant que « jusqu’à présent, l’Union européenne a annoncé ne pas vouloir le faire ».

Pour les pilotes de ligne, les licences anglaises seront toujours valides pour voler sur des avions immatriculés en Grande-Bretagne. Les pilotes anglais souhaitant voler sur des appareils immatriculés dans les autres pays européens devront transférer leur licence vers un autre pays européen… avant le Brexit, ou se faire délivrer une seconde licence d’un autre Etat sous réglementation EASA. De même, un pilote ayant une licence EASA délivrée par un autre pays que le Royaume Uni devra obtenir une « validation » de sa licence de la part de la CAA pour pouvoir voler sur un avion immatriculé outre-Manche, même en dehors du ciel britannique. La CAA annonçait alors développer une procédure légère sur ce sujet.

Les mécaniciens reconnus par la CAA pourront continuer à oeuvrer sur des avions immatriculés en Golf mais pas sur des avions immatriculés dans d’autres pays européens, sauf si l’Europe reconnaît les licences anglaises de mécanicien – ce qui n’est pas prévu… La CAA devrait autoriser les mécaniciens qualifiés dans d’autres pays européens à opérer sur des avions immatriculés outre-Manche, pour une période pouvant aller jusqu’à 2 ans après le Brexit.

Pour les constructeurs et équipementiers, devant être titulaires d’un Design Organisation Approval (DOA), lié à un bureau d’études, il en sera de même. La CAA reconnaîtra toutes les sociétés anglaises déjà titulaires d’un DOA avant le Brexit. Il en sera de même durant 2 ans pour les sociétés déjà reconnues par l’EASA. L’Union européenne a déjà annoncé qu’elle ne reconnaîtra pas les sociétés anglaises après le Brexit. Si cela se confirme, les sociétés concernées devront s’enregistrer dans un autre pays européen. C’est déjà le cas par exemple pour l’équipementier écossais Trig…

Pour les Production Organisation Approval (POA), concernant la production d’éléments de structure ou de pièces détachées, tarif similaire. La CAA reconnaîtra la validité des approbations déjà valides détenues par des sociétés anglaises et européennes pour la production de composants produits pour des avions immatriculés en Grande-Bretagne, comprenant les éléments déjà utilisés, ceux déjà produits mais pas encore installés et ceux prévus dans le futur.

De son côté, l’Union européenne a confirmé qu’elle reconnaîtra la validité des équipements déjà installés sur des avions européens mais pas les éléments déjà produits par des sociétés anglaises mais pas encore installés sur des avions européens, encore moins des équipements produits outre-Manche dans le futur, qu’ils soient nouveaux ou doivent remplacer des équipements actuels. Si vous avez déjà installé une hélice, une radio anglaise, etc. pas de problème mais pas de remplacement ni l’installation de nouveaux modèles anglais…

Pour les ateliers de maintenance, la CAA reconnaîtra la validité des approbations pour des unités d’entretien existantes en Grande-Bretagne ou en Europe pour travailler sur des avions immatriculés en GOlf, et ce pour une durée de deux ans après le Brexit. Côté Union européenne, la position est que les ateliers de maintenance anglais ne seront plus autorisés à entretenir des avions européens après le Brexit, à moins de recherche une nouvelle approbation de la part d’un état membre EASA.

La CAA annonçait alors travailler avec les autorités de l’aviation civile des Etats-Unis, du Canada, du Brésil pour mettre en place des accords bilatéraux de reconnaissance mutuelle post-Brexit. Si elle obtient gain de cause avec ces pays, la CAA pense qu’elle n’aura pas à rechercher d’autres accords dans le monde, un degré de confiance mutuelle en matière de sécurité aérienne devant être fourni par le régulateur mondial, alias l’OACI.   ♦♦♦

Lien vers le document « Brexit No Deal & Aviation Safety » de la CAA.

Partager :

  • Partager
  • E-mail
  • Imprimer
  • Facebook
  • Twitter
  • Facebook
  • Flux RSS
  • Twitter

Newsletter aeroVFR

Manifestations

L’agenda aeroVFR pour mars et avril

Sous… toutes réserves, voici le calendrier d’événements prévus à cet instant… en mars et avril 2021. Pandémie oblige et incertitudes restant nombreuses sur les semaines et mois à venir au niveau des consignes sanitaires, cet agenda se veut indicatif. Merci de vérifier sur les sites des organisateurs le maintien, l’annulation ou le report en fonction […]

Un Guide sanitaire pour les organisateurs de meetings

France Spectacle Aérien (FSA) entend participer à la défense des manifestations aériennes en répondant aux diverses menaces pesant sur ce milieu… Mis à part une poignée de manifestations aériennes tenues l’an passé, la saison 2020 a été rayée de la carte – FSA a enregistré 98 annulations ou reports ! Même si la saison 2021 […]

Le Temps des Hélices reporté à fin juin

L’Amicale Jean-Baptiste Salis repousse son meeting de la fin mai à la fin juin. Edition 2020 annulée en raison de la pandémie, le meeting Le Temps des Hélices de l’Amicale Jeab-Baptiste Salis (AJBS) avait été reporté au mois de mai (22-23) soit le traditionnel week-end de la Pentecôte, rendez-vous habituel pour cette manifestation.

Report d’Aero Friedrichshafen en juillet

Report du salon de l’aviation générale d’avril à juillet 2021… En avril 2020, le salon Aero prévu à Friedrichshafen avait été annulé et reporté à avril 2021. Mais « en raison de la pandémie de la Covid-19 », l’organisateur annonce ce jour que le salon ne pourra se tenir comme prévu à partir du 21 avril 2021. […]

Vers un agenda aéro en 2021…

Des dates à noter sur vos agendas pour la saison 2021… Malgré l’incertitude des temps actuels… des organisateurs de manifestations aériennes préparent leur événement en se positionnant sur le calendrier 2021, après souvent un report de l’édition 2020. A partir de février prochain, aeroVFR reprendra donc la publication chaque mois de son agenda prévisionnel du […]

Un équipage de jeunes sur le Toulouse-Saint-Louis…

Un équipage de deux jeunes pilotes de moins de 25 ans invité lors de la prochaine édition du rallye Toulouse/Saint-Louis du Sénégal fin 2021. Suite à la crise sanitaire, l’édition 2020 du Rallye Toulouse/Saint-Louis du Sénégal a éé reportée à l’automne 2021, du 18 septembre au 1er octobre 2021. En 2020, célébrant l’anniversaire des 120 […]

Initiation au vol en montagne

Cours sur le vol en montagne ce 7 janvier sur GoodPilot. Après une initiation à l’hydraviation consultable en « replay », ce sera le vol en montagne qui sera le thème d’un des cours en ligne et en direct de la chaîne GoodPilot. Président de l’Association des pilotes pyrénéens de vol en montagne (APPM) et membre de […]

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • La météo du week-end 3 mars 2021
  • Rolls-Royce fait rouler son racer… 2 mars 2021
  • Données aéronautiques et règle de navigation 27 février 2021
  • Webminaires Garmin en français 27 février 2021
  • Les chiffres de la GAMA pour 2020 25 février 2021
  • GoodPilot en mars… 25 février 2021
  • Perte de contrôle pour un drone 25 février 2021
  • Championnat du monde de courses 25 février 2021
  • Norme de certification pour voiture-autogire 24 février 2021
  • Résultats 2020 pour Daher Aircraft 24 février 2021
  • Bientôt le printemps ! 20 février 2021
  • Sortie de route pour la Transition 19 février 2021
  • Le guide d’achat de l’AOPA USA 18 février 2021
  • Il y a 99 ans, le Rallye des 104 18 février 2021
  • Dark Dune dans le sud-ouest 18 février 2021
  • Pilote ta vie… 15 février 2021
  • L’agenda aeroVFR pour mars et avril 14 février 2021
  • La nouvelle tarification à la BP en 2021 10 février 2021
  • Tout sur la vrille avec Patrick Paris 10 février 2021
  • Financement bouclé pour Aura Aéro 8 février 2021
  • Nouvelle dérogation DSAC 5 février 2021
  • 1927, l’année de l’Atlantique (3) 5 février 2021
  • RMZ et TMZ sur Orléans-Bricy 4 février 2021
  • Un BS pour des DR-400 3 février 2021
  • 8.000 Cirrus SR dans 60 pays 29 janvier 2021

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales

loading Annuler
L'article n'a pas été envoyé - Vérifiez vos adresses e-mail !
La vérification e-mail a échoué, veuillez réessayer
Impossible de partager les articles de votre blog par e-mail.