L’Autorité britannique, la Civil Aviation Administration (CAA), a annoncé approuver désormais les modifications homologuées dans d’autres pays et s’appliquant à des appareils non-EASA, c’est-à-dire figurant en Annexe 2 – cas des avions de collection ou ex-appareils militaires notamment…
Il est donc désormais possible, outre-Manche, d’apporter des modifications sur ce type d’appareil si un Supplemental Type Certificate (STC) a été approuvé par un pays ayant signé un accord bilatéral avec la Grande-Bretagne (comprendre notamment les Etats-Unis), ou si le STC a été approuvé par le pays d’origine de l’appareil, ou si le STC a été approuvé par un pays membre de l’EASA et si une documentation technique existe, confirmant la fonctionnalité de la modification.
Cette modification, si elle est mineure, pourra alors être appliquée sans autre procédure de la part de la CAA, réduisant ainsi les coûts et les délais administratifs… La modification doit être indiquée dans les documents de l’appareil par l’unité de maintenance. La différence entre modification mineure et majeure sera déterminée par la CAA.
Outre-Manche, cette évolution peut par exemple permettre au propriétaire d’un Piper PA-18 Super Cub de modifier son appareil avec un kit pour augmenter la masse maximale, d’installer des roues de fort diamètre ou de Vortex generators (VG) au bord d’attaque de la voilure pour diminuer la vitesse de décrochage et améliorer les performances de décollage et d’atterrissage, de modifier l’installation électrique, etc.
Reste plus qu’à attendre l’extension de cette mesure anglaise aux autres pays EASA puisque la politique de l’Agence européenne serait parait-il de simplifier la réglementation et de dynamiser l’aviation générale. Dans ce cas, l’application pourrait d’ailleurs s’étendre aux appareils certifiés EASA puisque à long terme des accords bilatéraux sont prévus entre EASA et FAA. Ceci permettrait ainsi d’appliquer des STC autorisés aux USA mais pas en Europe, concernant des modifications sur des appareils largement diffusés – cas des modifications signées Robertson pour des Beechcraft ou des Cessna, par exemple. ♦♦♦
Photo Dan’s Aircraft Repair
Document CAP 554 de la CAA (chapitre B2.5 – Approval of modifications)