L’EASA a mis en ligne des documents rappelant les règles de certification et de navigabilité des différents aéronefs.
Pour prendre en compte les textes réglementaires concernant la navigabilité initiale d’un aéronef, l’Agence européenne a mis en ligne des documents « Easy Access » (accès aisé) rappelant les points essentiels dans différentes catégories :
– Light Sport Aeroplanes (CS-LSA) : avions légers dans la catégorie LSA
– Propellers (CS-P) : hélices
– Very Light Aeroplanes (CS-VLA) : avions de la catégorie VLA
– Very Light Rotorcraft (CS-VLR) : hélicoptères très légers (à ne pas confondre évidement avec la classe 6 ULM…)
– Engines (CS-E) : moteurs
– European Technical Standard Orders (CS-ETSO)
– Large Aeroplanes (CS-25) : avions « lourds »
– Small Rotorcraft (CS-27) : hélicoptères « légers »
– Large Rotorcraft (CS-29) : hélicoptères « lourds »
– avions légers (N, U et A) et commuters (CS-23) : les avions légers au-delà du biplace dont tous les quadriplaces certifiés en aéro-club…
– Sailplane et Powered sailplanes (CS-22) : planeurs et planeurs motorisés
mais aussi pour les ballons à air chaud ou à gaz, les aérodromes, les opérations aériennes, le niveau de bruit des appareils (CS-36) ou encore les moyens acceptables de conformité pour l’homologation des pièces détachées (AMC-20)…
Ces textes sont complétés de tous les amendements, présentés sous une forme aisée à consulter, avec des liens actifs si besoin, le tout en accès libre avec téléchargement possible. Les documents sont en anglais. Ils seront régulièrement mis à jour si de nouvelles évolutions réglementaires sont validées. ♦♦♦
Lien vers la page Easy Access Rules-Technical Publications sur le site de l’EASA.
