• Accueil
  • Mes livres
    • Rafale Marine
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La Saga Robin (2e édition)
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • Contact
  • Météo du week-end
  • Webcams sur aérodromes français

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Histoire
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Industrie / Vers une nouvelle certification CS-23

Vers une nouvelle certification CS-23

Publié le 30 juin 2016 par Rédaction

CS23new
Projet réglementaire d’allègement de la CS-23 pour l’EASA.

Avec la même réthorique habituelle, visant à faire plus simple, moins cher et mieux, l’EASA prévoit de « réorganiser » la CS-23 (CS pour Certification Specifications), soit la norme de certification des avions utilisés par l’aviation générale, notamment les monomoteurs quadriplaces. Le projet concerne ainsi tous les avions en catégorie N (Normal), U (Utility), A (Aerobatics) et même les Commuters (avions de ligne de moins de 19 places). 

Le projet annonce que cette future CS-23 « avalera » l’actuelle CS-VLA (Very Light Aircraft) limitée aux bi-triplaces de moins de 750 kg de masse maximale. Alors que ces vingt dernières années, la CS-VLA avait visé une simplification pour favoriser le développement de biplaces légers (notamment les appareils utilisés en école type AT-3, APM-20, P-2002…) par rapport à la CS-23, désormais la « future » CS-23 va récupérer l’ensemble des appareils mais en tentant de simplifier le système… L’EASA a même un temps envisagé d’intégrer la CS-LSA (Light Sport Aircraft) à la future CS-23 avant d’abandonner l’idée !

L’objectif recherché – depuis des années… – serait de simplifier le processus de certification et donc le coût de cette dernière mais aussi de faciliter le développement et l’innovation, avec un rapprochement des normes européennes CS-23 avec celles américaines (FAR-23) même si la convergence des projets réglementaires des deux côtés de l’Atlantique n’est pas encore annoncée comme totale – notamment sur les LSA, d’où l’abandon par l’EASA d’intégrer le CS-LSA à sa nouvelle approche réglementaire. On notera que le projet de la FAA (NPRM 16-01) pourrait même distinguer une catégorie d’appareils « simples », proches de ceux définis par la… CS-VLA !

Auparavant, les critères — segmentant les machines lors de la certification — portaient sur la masse, le nombre de sièges, la vitesse de décrochage, l’usage en VFR ou IFR, la pressurisation, etc. Mais l’évolution des technologies aurait désormais rendu ce « découpage » peu approprié, l’EASA comptant désormais retenir des standards basés sur des objectifs de navigabilité, en maintenant le même niveau de sécurité des CS-VLA et CS-23 actuels. Le projet vise donc un texte moins précis au niveau des données techniques chiffrées, préférant à la place des standards de navigabilité à atteindre, d’où la nécessité de définir des moyens acceptables de conformité (AMC ou Accetable methods of compliance).

Les actuelles catégories N, U et A seraient oubliées pour ne retenir qu’une seule catégorie, dite Normale. Un avion en catégorie N pourrait cependant être autorisé à faire de la voltige si une telle utilisation a été démontrée lors de la certification, avec une définition des limitations en opérations.

La nouvelle catégorie N (Normal) concernerait tout appareil de moins de 8.618 kg (soit 19.000 livres) avec quatre niveaux selon la capacité à bord :
– Level 1 : avions monoplaces
– Level 2 : avions de 2 à 6 sièges
– Level 3 : avions de 7 à 9 sièges
– Level 4 : avions avec de 10 à 19 sièges.

En performances, deux niveaux seraient de plus distingués :
– « faible vitesse » pour les appareils croisant à moins de 250 Kt (moins de Mach 0.6)
– « forte vitesse » pour ceux volant à plus de 250 Kt (supérieur à Mach 0.6).
Les avions non certifiés pour la voltige seraient autorisés à effectuer des décrochages (statiques et non pas dynamiques), des huit paresseux, des chandelles et des virages serrés jusqu’à 60° d’inclinaison maximum. Aucune limitation n’est prévue pour les avions de voltige.

La limitation des 61 Kt au décrochage pour les monomoteurs devrait, semble-t-il, disparaître, le constructeur devant par contrer déterminer la vitesse de décrochage ou la vitesse minimale de contrôle dans toutes les phases de vol (décollage, montée, croisière, descente, approche, atterrissage). Côté performances, le constructeur devra déterminer les marges de sécurité au décrochage.

Les distances de roulage et de décollage/atterrissage devront être déterminées. Pour les monomoteurs de moins de 6 sièges, la pente de montée minimale au niveau de la mer devra être d’au moins 8,3% (6,7% pour les hydravions et amphibies). Côté facteurs de charge, le constructeur devra déterminer les facteurs maximaux en utilisation et les facteurs ultimes (marge de sécurité avec un facteur multiplicateur de 1,5).

Tout ceci – si le projet réglementaire est mené à bout – pourrait concerner les futurs nouveaux avions, avec une analyse lors de la certification basée sur les risques potentiels et les capacités structurales. Un point important pris en compte sera notamment la résistance de l’appareil au décrochage et au départ en vrille (departure from controlled flight), puisque les statistiques montrent que la perte de contrôle demeure la cause la plus importante au niveau des accidents de l’aviation générale.

Aussi, l’EASA pourrait définir de nouvelles règles en matière de caractéristiques ou comportement au décrochage et d’avertissement du pilote de la proximité de ce dernier, qu’il s’agisse de mono ou de bimoteurs. Dans ce dernier cas, il s’agirait de « lier » la vitesse minimum de contrôle (VMC) à la vitesse de décrochage, plutôt que de rechercher un taux de montée en monomoteur, en favorisant une descente et un atterrissage immédiat… L’EASA compte aussi à l’avenir, grâce à la technologie, sur l’arrivée de « protections » du domaine de vol pouvant améliorer la sécurité des vols aux basses vitesses.

Ce 23 juin, la General Aviation Manufacturers Association (GAMA) a salué l’initiative de l’EASA, en notant un processus réglementaire similaire à celui annoncé en mars dernier par la FAA. Ce projet européen en arrive à la phase de consultation, ouverte jusqu’au 23 septembre prochain. Le NPA 2016-15 (Notice of Proposed Amendment ou projet réglementaire) concernant la « réorganisation » de la norme de certification CS-23 est consultable via ce lien. Le texte final, après intégration ou non des commentaires, est attendu avant la fin 2016.   ♦♦♦

Partager :

  • Partager
  • E-mail
  • Imprimer
  • Facebook
  • Twitter
  • Facebook
  • Flux RSS
  • Twitter

Newsletter aeroVFR

Manifestations

L’agenda aeroVFR pour septembre 2022

Quelques dates à noter pour le mois de septembre 2022. 2-4 septembre : Mondial ULM à Blois-Le Breuil (MULM). FFPLUM. 2-4 septembre : LAA Rally à Popham, Grande-Bretagne. Light Aircraft Association (LAA). 3 septembre : Air Navigation Race à Saumur. FFA. 3-4 septembre : Rencontres internationales d’oldtimers (RIO) à Gruyère, Suisse. https://rio.aero/news/ 4 septembre : […]

Le MULM à Blois-Le Breuil

Deuxième édition du Mondial de l’ULM à Blois-Le Breuil. La 41e édition du salon de l’ULM à Blois, rebaptisé Mondial de l’ULM depuis l’an dernier avec la reprise de l’organisation par la FFPLUM en partenariat avec le département du Loir-et-Cher et l’aérodrome, aura lieu à Blois-Le Breuil les 2-3-4 septembre.

Retour sur Brienne 2022

.Retour sur le rassemblement annuel du RSA à Brienne-le-Château, le rassemblement des constructeurs amateurs et collectionneurs d’aéronefs… Le week-end dernier s’est tenu le traditionnel rassemblement annuel de la fédération RSA à Brienne-le-Château, sur l’ancienne base de l’OTAN. C’était la 73e édition de ce rassemblement itinérant à ses débuts puis localisé dans les années 1970-1980 à […]

Le congrès de Combegrasse… à Angers

Retour sur un événement vélivole centenaire… Interdits de vol motorisé par le Traité de Versailles, les constructeurs allemands se sont orientés vers le « vol sans moteur », concevant rapidement des planeurs de bonnes performances. Les résultats obtenus dans les concours allemands incitent l’Association française aérienne (AFA) à réagir, pour mener des études dans ce domaine. Cette […]

Championnat à Sainte-Thorette (LF1853)

Initiation à la compétition en ULM en région Centre Val-de-Loire. L’Association Berrichonne d’Ultra-Légers (ABUL), implantée sur la base ULM LF1853 de Sainte-Thorette en Centre Val-de-Loire, organisera les 24 et 25 septembre un championnat régional, dont ce sera la seconde édition. Cette compétition est ouverte aux pilotes de toute la France, licenciés FFPLUM ou pas – […]

Meeting à Guiscriff

Meeting dans le Morbihan, à Guiscriff, le 24 juillet. Le gestionnaire d’un aérodrome qui organise un meeting, cela mérite toujours d’être signalé… surtout après 10 ans sans meeting ! Ce sera le cas ce 24 juillet à Guiscriff-Scaer (56) sur l’aérodrome Bretagne Atlantique. L’organisation est portée par l’association G2L, le SIVU de l’aérodrome, les usagers […]

100 ans de vol en planeur

Fête aérienne à Issoire-le-Broc, un siècle après le Congrès de Combegrasse. Les 6 et 7 août, le Comité régional Auvergne-Rhône-Alpes de la FFVP et l’aéro-club Pierre Herbaud (Issoire) organiseront une fête aérienne à Issoire-Le Broc intitulée « 100 ans du vol en planeur », faisant écho au premier Congrès expérimental d’aviation sans moteur organisé en 1922 à […]

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • L’agenda aeroVFR pour septembre 2022 8 août 2022
  • 2.000 km pour l’e-Genius 7 août 2022
  • L’OSAC rempile… 3 août 2022
  • Le MULM à Blois-Le Breuil 1 août 2022
  • Retour sur Brienne 2022 30 juillet 2022
  • Le congrès de Combegrasse… à Angers 30 juillet 2022
  • Aérodromes à multi-activités 25 juillet 2022
  • Elargissement de la gamme Kodiak 25 juillet 2022
  • Prise de décision en approche 22 juillet 2022
  • Utilisation des balises ELT 20 juillet 2022
  • Recherche d’amiante avant travaux 20 juillet 2022
  • Version Luxe pour le Tecnam P2010 19 juillet 2022
  • Thales épaule le projet Cassio de VoltAero 19 juillet 2022
  • Championnat à Sainte-Thorette (LF1853) 19 juillet 2022
  • Pic de température 19 juillet 2022
  • Plus de 3 € le litre… 19 juillet 2022
  • Le réseau RTBA façon SIA 18 juillet 2022
  • Panne moteur ! 18 juillet 2022
  • De la communication supersonique de la DSAC 18 juillet 2022
  • L’avenir de l’Avgas 100LL… 17 juillet 2022
  • SIA, retour des Notams 14 juillet 2022
  • SIA, le scandale continue 14 juillet 2022
  • Meeting à Guiscriff 13 juillet 2022
  • Stress et préparation mentale 13 juillet 2022
  • 100 ans de vol en planeur 13 juillet 2022

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales

loading Annuler
L'article n'a pas été envoyé - Vérifiez vos adresses e-mail !
La vérification e-mail a échoué, veuillez réessayer
Impossible de partager les articles de votre blog par e-mail.