• Accueil
  • Mes livres
    • Rafale Marine
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La Saga Robin (2e édition)
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • Contact
  • Météo du week-end
  • Webcams sur aérodromes français

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Histoire
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Cockpit / La France énerve l’IAOPA

La France énerve l’IAOPA

Publié le 26 septembre 2016 par Rédaction

ga
De la subsidiarité de « l’aviation légère à la française » vue par les autres pays européens…

L’IAOPA, c’est l’International Aircraft Owners and Pilots Association, regroupant les différentes AOPA dans le monde. Elle a été à la pointe des démarches entreprises pour renvoyer dans les tiroirs le projet initial de l’EASA en matière d’ATO (Approved Training Organisation). Sur son site, elle fait régulièrement le point sur les dernières évolutions réglementaires en Europe mais aussi dans le monde, permettant ainsi des comparaisons entre les différents « systèmes » mis en place dans les pays par les Autorités aéronautiques…    

Ainsi, l’IAOPA revient sur l’évolution concernant la formation hors ATO, après le rejet en 2014 du concept ATO (Approved Training Organisation) imposé à toutes les structures, y compris celles de taille modeste ne proposant que des formations de loisirs, évoquant la proposition suivante en 2015 de passer au concept de BTO (Basic Training Organisation), concept que l’IAOPA a considéré comme acceptable mais l’IAOPA indique que d’autres ont alors dit « Non ! » (en français dans le texte…).

D’où la sortie… début 2016 d’un nouveau concept de RTO (Registered Training Organisation) mais là encore « l’Autorité aéronautique d’un certain pays de l’Union européenne a dit :
« Non ! », apparemment car cela les aurait exposés à un risque légal selon une loi napoléonienne. Aucun prix si vous reconnaissez le pays ! ». D’où la sortie après ATO, BTO et RTO du DTO (Declared Training Organisation). Après avoir constaté l’évolution du texte, l’IAOPA ne s’est pas opposée au DTO en notant que « l’objectif de l’activité d’un DTO » sera de proposer « seulement » des formations aux « LAPL, PPL, VFR de nuit, aptitude à la voltige, au remorquage et à la qualification montagne ».

Revenant par ailleurs sur les restrictions mises en place par la DGAC pour le co-avionnage en France depuis le 22 août dernier, l’IAOPA évoque ces « restrictions appliquées de façon unilatérale pour des raisons de sécurité ».

L’IAOPA indique vouloir débattre du concept de co-avionnage lors de son prochain Regional Meeting le 8 octobre en Roumanie. Elle mentionne que certaines AOPA européennes sont « clairement suspicieuses » vis-à-vis de la réglementation européenne favorable au co-avionnage, tandis qu’autres y voient un « moyen de rendre le pilotage plus accessible financièrement ». Elle rappelle que désormais, dans tous les états régis par l’EASA (sauf la France…), les pilotes « sont autorisés à partager les coûts du vol et d’en faire la publicité sur des plates-formes internet tant qu’ils n’en tirent pas un profit et dans la limite de 6 personnes par vol ».

La DGAC a alors publié une décision dérogeant à cette possibilité, comme le prévoit le réglement de l’EASA (clause 14.1), permettant à un Etat de déroger à la réglementation européenne si l’Autorité nationale en question craint un problème de sécurité. L’IAOPA rappelle qu’il y a six mois, la DGAC avait choisi une autre solution en imposant un Certificat de transport aérien (CTA) aux plates-formes d’échange.

L’IAOPA indique qu’avant ce 25 septembre, l’EASA devait définir sa position vis-à-vis de la Commission européenne, le point crucial étant de définir si, oui ou non, il peut y avoir un problème de sécurité des vols. Si l’EASA répond par la négative, la DGAC devra retirer ses restrictions. Si la DGAC ne le fait pas, la décision fera alors l’objet d’un vote par les Etats membres de l’EASA. Si par contre, l’EASA met en avant un possible problème de sécurité, il y aura aussi un vote des Etats membres.

Pour l’IAOPA, l’EASA ne devrait pas mettre en avant un problème de sécurité, voyant dans les restrictions de la DGAC plutôt une façon de protéger les opérateurs privés (aviation d’affaires). La décision de l’EASA en la matière devrait intervenir avant la fin de ce mois de septembre. L’IAOPA mentionne que la pratique du co-avionnage rendu publique via internet (et non pas réservé aux membres d’un aéro-club et leurs proches par exemple, pratique autorisée depuis des décennies en France) a été interdite par la FAA américaine après une décision de justice l’an passé, mais le dossier est toujours en appel.   ♦♦♦

http://www.iaopa.eu

Partager :

  • Partager
  • E-mail
  • Imprimer
  • Facebook
  • Twitter
  • Facebook
  • Flux RSS
  • Twitter

Newsletter aeroVFR

Manifestations

L’agenda aeroVFR pour septembre 2022

Quelques dates à noter pour le mois de septembre 2022. 2-4 septembre : Mondial ULM à Blois-Le Breuil (MULM). FFPLUM. 2-4 septembre : LAA Rally à Popham, Grande-Bretagne. Light Aircraft Association (LAA). 3 septembre : Air Navigation Race à Saumur. FFA. 3-4 septembre : Rencontres internationales d’oldtimers (RIO) à Gruyère, Suisse. https://rio.aero/news/ 4 septembre : […]

Le MULM à Blois-Le Breuil

Deuxième édition du Mondial de l’ULM à Blois-Le Breuil. La 41e édition du salon de l’ULM à Blois, rebaptisé Mondial de l’ULM depuis l’an dernier avec la reprise de l’organisation par la FFPLUM en partenariat avec le département du Loir-et-Cher et l’aérodrome, aura lieu à Blois-Le Breuil les 2-3-4 septembre.

Retour sur Brienne 2022

.Retour sur le rassemblement annuel du RSA à Brienne-le-Château, le rassemblement des constructeurs amateurs et collectionneurs d’aéronefs… Le week-end dernier s’est tenu le traditionnel rassemblement annuel de la fédération RSA à Brienne-le-Château, sur l’ancienne base de l’OTAN. C’était la 73e édition de ce rassemblement itinérant à ses débuts puis localisé dans les années 1970-1980 à […]

Le congrès de Combegrasse… à Angers

Retour sur un événement vélivole centenaire… Interdits de vol motorisé par le Traité de Versailles, les constructeurs allemands se sont orientés vers le « vol sans moteur », concevant rapidement des planeurs de bonnes performances. Les résultats obtenus dans les concours allemands incitent l’Association française aérienne (AFA) à réagir, pour mener des études dans ce domaine. Cette […]

Championnat à Sainte-Thorette (LF1853)

Initiation à la compétition en ULM en région Centre Val-de-Loire. L’Association Berrichonne d’Ultra-Légers (ABUL), implantée sur la base ULM LF1853 de Sainte-Thorette en Centre Val-de-Loire, organisera les 24 et 25 septembre un championnat régional, dont ce sera la seconde édition. Cette compétition est ouverte aux pilotes de toute la France, licenciés FFPLUM ou pas – […]

Meeting à Guiscriff

Meeting dans le Morbihan, à Guiscriff, le 24 juillet. Le gestionnaire d’un aérodrome qui organise un meeting, cela mérite toujours d’être signalé… surtout après 10 ans sans meeting ! Ce sera le cas ce 24 juillet à Guiscriff-Scaer (56) sur l’aérodrome Bretagne Atlantique. L’organisation est portée par l’association G2L, le SIVU de l’aérodrome, les usagers […]

100 ans de vol en planeur

Fête aérienne à Issoire-le-Broc, un siècle après le Congrès de Combegrasse. Les 6 et 7 août, le Comité régional Auvergne-Rhône-Alpes de la FFVP et l’aéro-club Pierre Herbaud (Issoire) organiseront une fête aérienne à Issoire-Le Broc intitulée « 100 ans du vol en planeur », faisant écho au premier Congrès expérimental d’aviation sans moteur organisé en 1922 à […]

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • L’agenda aeroVFR pour septembre 2022 8 août 2022
  • 2.000 km pour l’e-Genius 7 août 2022
  • L’OSAC rempile… 3 août 2022
  • Le MULM à Blois-Le Breuil 1 août 2022
  • Retour sur Brienne 2022 30 juillet 2022
  • Le congrès de Combegrasse… à Angers 30 juillet 2022
  • Aérodromes à multi-activités 25 juillet 2022
  • Elargissement de la gamme Kodiak 25 juillet 2022
  • Prise de décision en approche 22 juillet 2022
  • Utilisation des balises ELT 20 juillet 2022
  • Recherche d’amiante avant travaux 20 juillet 2022
  • Version Luxe pour le Tecnam P2010 19 juillet 2022
  • Thales épaule le projet Cassio de VoltAero 19 juillet 2022
  • Championnat à Sainte-Thorette (LF1853) 19 juillet 2022
  • Pic de température 19 juillet 2022
  • Plus de 3 € le litre… 19 juillet 2022
  • Le réseau RTBA façon SIA 18 juillet 2022
  • Panne moteur ! 18 juillet 2022
  • De la communication supersonique de la DSAC 18 juillet 2022
  • L’avenir de l’Avgas 100LL… 17 juillet 2022
  • SIA, retour des Notams 14 juillet 2022
  • SIA, le scandale continue 14 juillet 2022
  • Meeting à Guiscriff 13 juillet 2022
  • Stress et préparation mentale 13 juillet 2022
  • 100 ans de vol en planeur 13 juillet 2022

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales

loading Annuler
L'article n'a pas été envoyé - Vérifiez vos adresses e-mail !
La vérification e-mail a échoué, veuillez réessayer
Impossible de partager les articles de votre blog par e-mail.