• Accueil
  • Mes livres
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La saga Robin (2e édition)
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • Contact
  • Météo du week-end
  • Webcams sur aérodromes français

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Histoire
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Cockpit / Réunion annuelle de la DSAC Nord

Réunion annuelle de la DSAC Nord

Publié le 22 novembre 2015 par Rédaction

Cockpit
Réunion d’information pour les dirigeants d’organismes de formation et les instructeurs.

Chaque année, la DSAC Nord organise une réunion d’information à destination des « responsables d’organismes de formation et les instructeurs ». Du fait de sa proximité avec la maison mère, alias « Farman » (du nom de la rue où la DGAC est implantée à Paris…), la DSAC Nord est souvent à la pointe des informations concernant l’évolution réglementaire. Aussi, à cette réunion du 21 novembre, les personnes présentes n’ont pas été déçues une fois de plus !

Figuraient à l’ordre du jour les points suivants :
– présentation sur le retour d’expérience, les rapports d’événements et la promotion de la sécurité.
– présentation sur les intrusions VFR en espace aérien contrôlé.
– présentation du règlement UE 965/2012 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables aux opérations aériennes et les modifications qui seront apportées par le règlement 800/2013.

aeroVFR reviendra sur ces différents sujet ces prochains jours. A noter que tous les textes réglementaires sont disponibles sur http://eur-lex.europa.eu (en français), site jugé plus simple d’emploi que celui… de l’EASA (sans parler de documents uniquement en anglais) !

Pour les rapports d’événements, Alain Jamet (ex-IASA et désormais ISAL ou Instances de sécurité de l’aviation de loisir) a évoqué la dernière réglementation en vigueur depuis le 15 novembre dernier, le règlement 376/2014 de l’Union européenne. Il s’agit de la notification désormais obligatoire de certains événements. Le sujet a déjà été évoqué par aeroVFR il y a quelques jours (Comptes-rendus d’événements obligatoires). Ceci concerne les pilotes d’avions, planeurs et montgolfières.

En complément du sujet déjà publié sur ce site, quelques précisions à noter.
– la notification doit se faire dans les 72 heures au club, ce dernier ayant à son tour 72 heures pour envoyer la notification à la DSAC régionale. Le club aura ensuite 1 mois pour envoyer les premiers éléments d’analyse et 3 mois depuis la notification initiale pour envoyer les mesures finales prises après analyse de l’événement.
– le formulaire actuel est provisoire, car non conforme au standard européen. Il devrait changer début 2016 et se transformer en pdf pouvant être rempli en ligne.
– si une amende est bien prévue par le texte réglementaire en cas d’absence de notification (c’est l’organisme de formation qui doit payer…), il a été précisé que la DGAC ne comptait pas partir dans cette voie, jugée contre-productive pour crédibiliser ce recueil d’événements au niveau européen.
Un intervenant dans la salle a précisé que son club avait modifié son réglement intérieur pour rappeler cette obligation associée à la « culture juste ».
– ce règlement va imposer aux structures de mettre en place un système de recueil d’événements avec la nomination d’un responsable indépendant (hors CA du club et hiérarchie), expérimenté et soumis à la confidendialité.
– dans le cas d’un envoi direct à la DSAC par un pilote ou un contrôleur aérien, le club ne sera pas forcément prévenu en retour ou alors sous une forme totalement anonyme.

Rappelons que le système est basé sur l’anonymat quand le rapport d’événement parvient à la DSAC. La culture juste est qu’un pilote ne peut être poursuivi s’il fait état d’erreurs involontaires. Cela ne serait pas le cas en cas d’erreur délibérée ou infraction volontaire. Toute situation ayant mis ou ayant mu mettre la sécurité en jeu doit être remontée même si elle ne fait pas partie du listing des points imposant l’obligation. Il s’agit alors de comptes rendus « volontaires ».

Au niveau de la promotion de la sécurité, il est rappeler qu’il est important de diffuser l’information pertinent au public concerné, par différents canaux dont la vidéo (exemple en bas de cette page). Ceci passe désormais par des campagnes nationales avec une déclinaison sous la forme de brochures et d’affiches. La campagne 2015 a porté ainsi sur les compétences en approche et à l’atterrissage suite à la recrudescence constatée des accidents (atterrissages durs, trop longs, sorties de piste, etc.).

Alain Jamet précise que la accidents dus à un manque de compétences entraînent en général des dommages matériels tandis que les accidents dus à un mauvais comportement ou une attitude inadaptée mènet plus souvent à des cas mortels.   ♦♦♦

NB : restez branchés pour la suite des informations ces prochains jours !

Partager :

  • Partager
  • E-mail
  • Imprimer
  • Facebook
  • Twitter

Commentaires

  1. aerovfr.com dit

    22 novembre 2015 à 16 h 50 min

    Oui mais… un certain nombre de pilotes ne veulent/peuvent pas lire les documents en anglais et ce site Eur-Lex pas forcément connu est une bonne solution, avec les textes en français, la DSAC Nord ayant précisé que certains textes sont d’aileurs parfois plus « avancés » sur ce site que les versions encore en « chantier » sur le site de l’EASA.

  2. Nico dit

    22 novembre 2015 à 16 h 16 min

    Concernant le point sur le site Eur-Lex vs. EASA, il faut faire la distinction entre :
    – les textes réglementaires : l’EASA participe à leur rédaction, mais ils sont adoptés par l’UE et donc traduits dans les 24 langues de l’Union, et mis en ligne sur Eur-Lex ;
    – les textes « non-binding » (moyens de conformité, guides…) produits et publiés directement par l’EASA, sur son site, généralement en anglais uniquement.

    La page « regulations » du site de l’EASA reste un bon moyen d’avoir un aperçu des textes réglementaires et des compléments associés, et renvoie vers Eur-Lex pour obtenir la version dans la langue voulue. Les deux sites forment un ensemble à mon avis assez cohérent.

  • Facebook
  • Flux RSS
  • Twitter

Newsletter aeroVFR

Manifestations

La Grande Course 2022

Une traversée de la Manche à l’énergie musculaire… La Manche a servi de théâtre d’exploit aérien depuis le 25 juillet 1909 avec la traversée pour la première fois par un avion avec Louis Blériot et son modèle XI. Depuis, les traversées se sont multipliées, sur le dos, en planeur, sur avion à motorisation électrique ou […]

20 bougies pour le Fly’in Saint-Yan

20e anniversaire du Fly-in Saint-Yan et une édition prévue le week-end du 11 au 13 juin, avec meeting le 12 juin. Avec une échéance désormais à moins de 100 jours, l’équipe organisatrice de ce Fly-in prépare la 20e édition avec un plateau comptant quelques machines mythiques ayant marqué l’histoire de l’aviation. L’édition 2020 fut l’un […]

L’agenda aeroVFR pour mars et avril

Sous… toutes réserves, voici le calendrier d’événements prévus à cet instant… en mars et avril 2021. Pandémie oblige et incertitudes restant nombreuses sur les semaines et mois à venir au niveau des consignes sanitaires, cet agenda se veut indicatif. Merci de vérifier sur les sites des organisateurs le maintien, l’annulation ou le report en fonction […]

Un Guide sanitaire pour les organisateurs de meetings

France Spectacle Aérien (FSA) entend participer à la défense des manifestations aériennes en répondant aux diverses menaces pesant sur ce milieu… Mis à part une poignée de manifestations aériennes tenues l’an passé, la saison 2020 a été rayée de la carte – FSA a enregistré 98 annulations ou reports ! Même si la saison 2021 […]

Le Temps des Hélices reporté à fin juin

L’Amicale Jean-Baptiste Salis repousse son meeting de la fin mai à la fin juin. Edition 2020 annulée en raison de la pandémie, le meeting Le Temps des Hélices de l’Amicale Jeab-Baptiste Salis (AJBS) avait été reporté au mois de mai (22-23) soit le traditionnel week-end de la Pentecôte, rendez-vous habituel pour cette manifestation.

Report d’Aero Friedrichshafen en juillet

Report du salon de l’aviation générale d’avril à juillet 2021… En avril 2020, le salon Aero prévu à Friedrichshafen avait été annulé et reporté à avril 2021. Mais « en raison de la pandémie de la Covid-19 », l’organisateur annonce ce jour que le salon ne pourra se tenir comme prévu à partir du 21 avril 2021. […]

Vers un agenda aéro en 2021…

Des dates à noter sur vos agendas pour la saison 2021… Malgré l’incertitude des temps actuels… des organisateurs de manifestations aériennes préparent leur événement en se positionnant sur le calendrier 2021, après souvent un report de l’édition 2020. A partir de février prochain, aeroVFR reprendra donc la publication chaque mois de son agenda prévisionnel du […]

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • La Grande Course 2022 11 avril 2021
  • Aviation générale et Covid-19 9 avril 2021
  • Les avions des aéro-clubs français 9 avril 2021
  • 29 SUP-AIP un même jour… 8 avril 2021
  • Avions anglais en France 7 avril 2021
  • 1913 : Villacoublay-Varsovie en 13 heures de vol… 6 avril 2021
  • Paroles en l’air 2 avril 2021
  • Du nouveau à l’ouest… 1 avril 2021
  • Athéna se déchaîne… 1 avril 2021
  • Série III pour le Kodiak 100 de Daher 29 mars 2021
  • SafeSky, pour améliorer l’anti-collision 28 mars 2021
  • Aéro-camping au Canada 28 mars 2021
  • Un Caudron G-III sur le petit écran 27 mars 2021
  • Activités Aviation générale et Covid 27 mars 2021
  • Cours en direct sur GoodPilot en avril 27 mars 2021
  • Exercice Corsaire 25 mars 2021
  • Paul Stehlin, la biographie 25 mars 2021
  • Diminution de la puissance au décollage 22 mars 2021
  • Coup de Poker sur Châteauroux et ailleurs 19 mars 2021
  • Disparition de Jean-Marie Klinka 15 mars 2021
  • Check-list avant vol 14 mars 2021
  • 20 bougies pour le Fly’in Saint-Yan 12 mars 2021
  • Problème de débattement en roulis 12 mars 2021
  • Du côté des motorisations électriques… 11 mars 2021
  • Accidentologie hélico en 2020 10 mars 2021

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales

loading Annuler
L'article n'a pas été envoyé - Vérifiez vos adresses e-mail !
La vérification e-mail a échoué, veuillez réessayer
Impossible de partager les articles de votre blog par e-mail.