• Accueil
  • Mes livres
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La Saga Robin (livre épuisé)
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • La météo des 14-15 décembre 2019
  • Contact

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Culture
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Cockpit / Tous les clubs devenus DTO au 8 avril 2018 ?

Tous les clubs devenus DTO au 8 avril 2018 ?

Publié le 21 octobre 2017 par Rédaction

TO24
Compte à rebours pour la transition d’Organisme déclaré (OD) à Organisme de formation déclaré (ou DTO pour Declared Training Organisation).

Après l’ATO (qui existe toujours…) mais dont l’application forcée à toutes les structures de formation a été rejetée il y a trois ans sous la pression de l’IAOPA Europe (comprendre les Anglais…), après les BTO et RTO (projets repartis dans les tiroirs de l’histoire européenne), l’EASA a finalement retenu il y a plus d’un an l’acronyme DTO (Declared Training Organisation) pour le nouveau statut des unités de formation. Ces DTO prendront la suite pour les avions et hélicos des organismes déclarés (OD). Les clubs vélivoles non concernés jusqu’à présent par les OD devront également passer au DTO mais avec un calendrier plus souple.    

Pour les avions et hélicoptères, la date butoir annoncée depuis des mois est donc le 8 avril 2018, soit dans 6 mois ! A ce jour, le processus de transition n’est pas encore clairement défini car la dernière évolution du texte n’a toujours pas été validée définitivement côté EASA malgré trois années de chantier. C’est dans quelques jours, les 24-25 octobre que le comité EASA pourrait (l’usage du conditionnel s’impose toujours…) valider les textes réglementaires concernant les avions et hélicoptères.

Au vu du mode de fonctionnement de l’EASA et de la Commission européenne, ce prochain comité est le dernier possible pour tenir – d’extrême justesse – les délais du 8 avril prochain. En effet, si le vote a bien lieu et confirme les dernières évolutions prévues pour le DTO, il faut ensuite une période de deux mois pour traduire le texte principal dans les différentes langues des pays de l’Union européenne – 28 états membres et 4 à rajouter (Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse).

Pour les Moyens acceptables de conformité (ou AMC pour Acceptable Means of Compliance), qui sont en pratique les décrets d’application des textes, il faudra attendre leur sortie tout en notant qu’ils resteront en anglais, à charge des différentes Autorités nationales (la DGAC pour la France) d’en faire la traduction, ce qui nécessitera encore un certain délai. C’est ainsi que les clubs seront mis sous la pression pour effectuer une transition à quelques semaines seulement de la butée fixée… par l’EASA qui prend son temps, même si le passage de OD à DTO devrait être « déclaratif ». Si les délais s’avèrent trop courts pour les Autorités nationales, ou pire, si le vote n’est pas acquis ces 24-25 octobre, un délai supplémentaire pourrait être demandé.

Les clubs actuels sous statut d’Organismes déclarés (OD) devront devenir DTO pour assurer les formations théoriques et pratiques menant aux licences LAPL(A) et PPL(A). Il en sera de même pour les formations aux « qualifications additionnelles » telles que voltige, montagne, VFR de nuit, remorquage de planeurs. Les clubs passés au statut d’ATO pourront, s’ils le souhaitent, devenir DTO. Les OD actuels seront radiés pour devenir DTO avec un nouveau numéro.

La déclaration de DTO à déposer et à faire valider par la DSAC IR de chaque région devra préciser les coordonnées de différents intervenants : le représentant légal (ou… président de l’association), le responsable pédagogique (Head of Training, HT pour… chef-pilote actuellement), un correspondant prévention-sécurité. Le DTO devra en effet mettre en place une politique de sécurité, qui remplace le concept de Système de gestion de la sécurité (SGS) prévu dans les ATO. Chaque DTO devra mettre ainsi en place au moins une revue annuelle de la sécurité (réunion des instructeurs) dont le compte-rendu sera communiqué à la DSAC-IR sans oublier un compte-rendu annuel d’activité (la base Aéral pouvant en tenir lieu).

L’Autorité mettra en place des audits (sur un pas maximum de 6 ans) pour vérifier les normes d’instruction et le bon suivi du programme de formation déposé collectivement et non plus par chaque club, avec différents manuels, comme l’imposait le statut ATO, sauf si ce dernier tient à déroger au programme tout en justifiant les modifications apportées.   ♦♦♦

  • Facebook
  • Flux RSS
  • Twitter

Mises en ligne mensuelles

Newsletter aeroVFR

Manifestations

L’aérodynamique des configurations particulières

Conférence sur les configurations à la limite du domaine de vol. Le groupe Ile-de-France de l’Association aéronautique et astronautique de France (3AF) organisera en janvier une conférence intitulée « L’aérodynamique des configurations particulières ». Le conférencier Gilles Joubert fera une présentation inspirée des travaux exposés lors de la 54e Conférence internationale d’aérodynamique appliquée, tenue en mars dernier […]

Congrès historique du vol à voile

29e édition du Congrès organisé par la commission historique fédérale. La 29e édition du Congrès historique se déroulera le samedi 30 novembre au sein des installations de l’Espace Air Passion (EAP), sur le terrain d’Angers-Marcé. Le programme, interactif, se partagera entre conférences-débats et projections de films documentaires, avec les sujets suivants :

Courses de racers électriques…

Un championnat mis en place par Air Race Events sur le modèle des courses de F1. Après avoir relancé ces dernières années des courses de racers F1 dans différents pays, sur différents continents, Air Race Events a développé le même concept mais avec des racers à motorisations électriques. Les premières épreuves auront lieu l’an prochain […]

Gustave Whitehead en vol avant les frères Wright ?

Les « premiers vols » des frères Wright en 1903 ont-ils été précédés en 1901 de ceux de Gustave Whitehead ? Gustav Weisskopf, d’origine allemande, devient Gustave Whitehead une fois émigré aux Etats-Unis. A la fin du 19e et au début du 20e siècle, il fait parler de lui dans la presse après la réalisation de plusieurs […]

Grand-Prix du Patrimoine 2019

Résultats pour l’édition 2019. Ce 4 novembre se tenait le Grand-Prix du Patrimoine de l’Aéro-Club de France, événement destiné à récompenser « une action particulièrement exemplaire de préservation ou de restauration du patrimoine aéronautique ». Cette année, cinq coupes étaient en jeu, grâce à des mécènes (GIFAS, Fondation Saint-Exupéry, AIRitage, Ipeca et Secamic). Cinq finalistes avaient été […]

L’aviation à travers les avions-jouets

Exposition d’avions-jouets retraçant l’histoire de l’aviation… Du 16 octobre au 20 septembre 2020, le musée du Jouet de Colmar propose une exposition temporaire intitulée « Histoire d’avions » et destinée à offrir aux visiteurs « un voyage dans l’univers fascinant de l’aéronautique, grâce à des avions-jouets mythiques et insolites ».

Le spectacle aérien en convention

6e Convention 2019 pour France Spectacle Aérien (FSA). France Spectacle Aérien (FSA), regroupant les différents acteurs des meetings aériens en France (organisateurs, directeurs des vols, pilotes de présentation, commentateurs, armées, administration…), tiendra sa convention annuelle les 22 et 23 novembre à Ecully, près de Lyon.

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • Deux ou trois choses sur l’ADS-B 15 décembre 2019
  • L’aérodynamique des configurations particulières 13 décembre 2019
  • Basic Regulation en « accès facile »… 13 décembre 2019
  • Cela va souffler ces prochains jours… 12 décembre 2019
  • Record en cours pour un Lancair IV 12 décembre 2019
  • ZRT pour drones à Salon-de-Provence 12 décembre 2019
  • Pilote d’essais d’avion léger 12 décembre 2019
  • Service restreint pour le contrôle 11 décembre 2019
  • La mi-décembre au chaud 11 décembre 2019
  • Rêve d’Icare… 11 décembre 2019
  • Premier vol d’un Beaver « électrique » 11 décembre 2019
  • Les premières ailes d’Israël 9 décembre 2019
  • Réformer… le système des Notams 6 décembre 2019
  • Préparation pour deux records en ULM 6 décembre 2019
  • MS-760 Paris, le jet d’affaires de Morane-Saulnier 6 décembre 2019
  • Volte-face en Suisse… 5 décembre 2019
  • Un million de signatures pour le RIP ADP 5 décembre 2019
  • Mooney, vers une reprise ? 4 décembre 2019
  • Tour du monde pour un Lancair 4 décembre 2019
  • Du brevet de base à l’autorisation de base 4 décembre 2019
  • Une nouvelle réglementation pour les meetings ? 1 décembre 2019
  • Histoire sans paroles (ou presque) 29 novembre 2019
  • 1.700 PC-12 pour Pilatus 29 novembre 2019
  • Dernière ligne droite pour le Silver Spitfire 29 novembre 2019
  • Parmi les warbirds en restauration… 28 novembre 2019

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales