• Accueil
  • Mes livres
    • Rafale Marine
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La Saga Robin (2e édition)
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • Contact
  • Météo du week-end
  • Webcams sur aérodrome
  • Escales sur aerodrome

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Histoire
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Actualités / Enregistrement obligatoire des aéromodèles télépilotés…

Enregistrement obligatoire des aéromodèles télépilotés…

Publié le 26 décembre 2018 par Rédaction


Enregistrement de tout aéromodèle télépiloté de plus de 800 grammes et formation obligatoire pour l’utilisateur à compter de ce 26 décembre 2018.

A Noël, les drones font désormais partie des cadeaux potentiels par des personnes n’ayant aucune connaissance des règles de vol pour des personnes n’ayant… aucune connaissance des règles de vol. D’où le communiqué du jour de la part du ministère de l’Intérieur pour rappeler quelques règles visant à aider le nouveau propriétaire à utiliser son drone… « correctement ».

Le survol de l’aéroport de Gatwick par des drones ces derniers jours et la fermeture en conséquence de l’aéroport londonien (on pourrait également citer le survol il y a quelques mois de certaines centrales nucléaires en France…) sont là pour rappeler qu’il y a des limites dans le ciel à connaître et « quelques règles à avoir toujours en tête quand vous utilisez votre drone »

« Circuler dans l’espace aérien ».
– Un aéronef circulant sans personne à bord et dont la masse n’excède pas 25 kg n’est pas soumis à l’immatriculation.
– La hauteur maximale de vol est de 150 m et peut être réduite en fonction de l’environnement.
– Il existe des interdictions de vol au-dessus de certaines zones pour des raisons d’ordre militaire ou de sécurité publique (aéroports, centrales nucléaires, etc.). Ces zones soumises à interdiction ou à restriction sont localisables sur le site geoportail.gouv.fr
Ce cas est puni de 6 mois d’emprisonnement et 15.000 € d’amende pour maladresse et négligence, peine portée jusqu’à un an d’emprisonnement et 45.000 € d’amende en cas de maintien volontaire du drone au-dessus de telles zones.
– Il est interdit de faire voler son drone de nuit.

Du côté de la « protection des biens et des personnes au sol » :
– Le survol de personnes est interdit.
– Il est interdit de faire voler son aéronef télépiloté en agglomération au-dessus de l’espace public
– La prise de vues aériennes est possible au cours d’un vol dont l’objectif reste le loisir ou la compétition (pas d’utilisation commeciale des prises de vues.
– Interdiction de filmer ou photographier des personnes sans leur autorisation sous peine d’un an d’emprisonnement et de 45.000 € d’amende.
– La liste des zones interdites à la prise de vue aérienne ((Arrêté du 12 octobre 2018) est accessible via ce lien

Quelques précisions
A compter de ce 26 décembre 2018, les aéronefs télépilotés de 800 g ou plus doivent être enregistrés par leur propriétaire sur AlphaTango, le portail public des utilisateurs d’aéronefs télépilotés.
Les télépilotes d’aéronefs télépilotés de 800 g ou plus utilisés à des fins de loisir doivent avoir suivi une formation. Cette formation peut être la formation Fox AlphaTango proposée gratuitement en ligne par la DGAC ou une formation dispensée par la Fédération française d’aéromodélisme (FFAM) ou l’Union française des œuvres laïques d’éducation physique (UFOLEP) reconnue comme équivalente par la DGAC.

Les mineurs de moins de 14 ans ne peuvent obtenir d’attestation de suivi de formation et ne peuvent piloter que sous la supervision d’un adulte formé ou dans le cadre d’un club d’aéromodélisme sur un site publié.

On rajoutera que… si les modèles réduits sont « associés » à la réglementation des drones (car ce sont aussi des « aéronefs circulant sans personne à bord »…), cela va chambouler grandement la pratique des aéromodélistes, voire la laminer notamment pour les sites implantés à proximité des aérodromes, avec parfois un terrain d’envol placé depuis des décennies à l’intérieur d’un tour de piste d’avions « grandeur ».   ♦♦♦

Photo © via Ministère de l’Intérieur

Partager :

  • Partager
  • E-mail
  • Imprimer
  • Facebook
  • Twitter

J’aime ça :

J’aime chargement…
  • Facebook
  • RSS

Newsletter aeroVFR

Manifestations

Exposition Philippe Charbonneaux

Exposition temporaire (24-25 mai 2025) sur le designer français à Angers-Marcé. Ces 24 et 25 mai 2025, l’Espace Air Passion (EAP) et l’Automobile Club de l’Ouest (ACO) proposeront « de rêver autour de carrosseries vintage », en mettant à l’honneur la mémoire du designer français Philippe Charbonneaux (1917–1998). Ce dernier s’est fait connaître avant guerre par es […]

Agenda aeroVFR pour juin 2025

A vos agendas… 1er juin : Rassemblement international d’hydravions à Biscarrosse (40). Entrée gratuite. Bisca Grands Lacs. https://www.biscagrandslacs.com/rassemblement-international-d-hydravions 1er juin : Café-Croissant au Blanc. 1er juin : 100 ans de la base aérienne navale (BAN) de Hyères. Meeting aérien (10/18h00). Marine nationale. https://www.hyeres2025.fr 4 juin : Examen du Brevet d’initiation aéronautique (BIA) en métropole.

Vente privée « Aviation »

Vente privée aéronautique à Paris ce 17 mai 2025. Henri Corderoy du Tiers, pilote privé, instructeur ULM et président de l’aéro-club des sourds de France a récemment déménagé pour un appartement plus petit, d’où un problème pour loger les nombreux objets aéronautiques amassés au fil du temps. Solution : organiser une vente privée… Celle-ci concernera […]

JPO aéromodéliste à Blois-Le Breuil

(Re)découvrir l’aéromodélisme, catalyseur de passion aéronautique… Edit du 9 mai : changement de date pour les 31 mai/1er juin Une fois n’est pas coutume… Parlons d’aéromodélisme, activité qui sert souvent de tremplin à une activité de pilotage car la discipline permet, dès le plus jeune âge, de s’initier à la construction et au pilotage, tout […]

Journée de l’aviation à Etampes-Mondésir

Deuxième édition pour cette journée de l’aviation à Etampes-Mondésir. A l’initiative de l’Association Etampes-Mondésir Terre d’aviation, présidée par Daniel Ciret, maire de Guillerval, commune sur le territoire de laquelle est implanté l’aérodrome, une deuxième édition de la Journée de l’aviation aura lieu le 18 mai 2025, avec la participation des communes locales et le soutien […]

Rencontre-dédicace autour de l’A380

Deux membres d’équipage lors du premier vol du prototype, il y a 20 ans… Le 27 avril 2005 – il y a 20 ans déjà ! – le prototype de l’Airbus A380 décollait de Toulouse-Blagnac pour la première fois, à la masse de 421 tonnes avec des bonbonnes d’eau simulant le poids des passagers, mais […]

Brocante aéronautique à Port-Aviation

Brocante aéronautique sur le site du premier aérodrome organisé au monde. Implanté à partir de 1908 et inauguré en mai 1909 sur la commune de Viry-Châtillon (91), Port-Aviation est le « premier aérodrome organisé », un concept inédit à l’époque. Là, des visionnaires ont décidé de s’affranchir des contingences qu’ils rencontraient dans leurs essais sur des champs […]

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • Exposition Philippe Charbonneaux 14 mai 2025
  • Forte puissance, faible vitesse, assiette cabrée… 14 mai 2025
  • Agenda aeroVFR pour juin 2025 14 mai 2025
  • Parachutages depuis un DC-3 vétéran 10 mai 2025
  • Effet boomerang pour Piper Aircraft 9 mai 2025
  • Vente privée « Aviation » 9 mai 2025
  • JPO aéromodéliste à Blois-Le Breuil 7 mai 2025
  • Autoland sur un monomoteur à piston 6 mai 2025
  • ZRT à l’ouest de Nancy 3 mai 2025
  • La Bretagne cernée de ZRT… 2 mai 2025
  • Trig Avionics rejoint Dynon Avionics 1 mai 2025
  • Deux ZRT pour des drones 30 avril 2025
  • Avions Marcel Bloch (T.2) 29 avril 2025
  • De la biodiversité sur les aérodromes… 28 avril 2025
  • Aérodromes à usage restreint 27 avril 2025
  • Parmi les ZRT en mai… 26 avril 2025
  • Travaux soudains à Chartres… 25 avril 2025
  • De l’ouest au sud-ouest, Athéna s’étale 25 avril 2025
  • Ils ont des chapeaux ronds… 24 avril 2025
  • Facturation abusive à Nantes-Atlantique 23 avril 2025
  • Rapport d’activité 2024 pour le BEA 23 avril 2025
  • Journée de l’aviation à Etampes-Mondésir 23 avril 2025
  • Rencontre-dédicace autour de l’A380 22 avril 2025
  • Manifestation aérienne à Brignolles 21 avril 2025
  • Le Guide du pilote de Robin DR-400 20 avril 2025

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales

%d