• Accueil
  • Mes livres
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La saga Robin (2e édition)
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • Contact
  • Météo du week-end
  • Webcams sur aérodromes français

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Histoire
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Cockpit / Décision DSAC pour les pilotes de planeur

Décision DSAC pour les pilotes de planeur

Publié le 8 mai 2020 par Rédaction


Décision de la DSAC pour relancer l’activité du vol en planeur.

Ce 8 mai, en soirée, la DSAC a diffusé à la FFVP la Décision DSAC/PN/Dir 20-50 relative aux dérogations concernant les qualifications vélivoles en cette période de Covid-19. Téléchargeable en bas de cet article, elle concerne titulaires de l’une des licences suivantes :
1) licence LAPL(S) ou SPL, et qualifications ou privilèges associés, dite « licence Part-FCL pour planeurs »,
2) licence SPL, et qualifications ou privilèges associés, dite « licence Part S-FCL pour planeurs »,
3) brevet et licence de pilote de planeur (VV), et autorisations associées, dite « licence nationale pour planeur ».
Cette dérogation s’applique également aux candidats à l’une de ces licences, qualifications ou autorisations associées et aux formations qu’ils suivent.

Elle concerne :
– les durées de validité des licences ou des qualifications, des autorisations et des certificats médicaux associés ainsi que les conditions d’expérience récente requises pour ces licences, qualifications ou autorisations,
– les durées applicables en matière de formations, d’examens ou de prérequis en vue de l’obtention d’une licence ou d’une qualification.

Validité des qualifications d’instructeurs et autorisations d’examinateurs
Pour une « qualification d’instructeur associée à une licence mentionnée » ci-dessus, « valide à la date du 16 mars 2020 et devant répondre au SFCL.360 a) du règlement 2018/1976, par dérogation, les exigences en matière d’expérience récente de ce paragraphe ne sont pas requises pour bénéficier du maintien des privilèges de la qualification considérée jusqu’au 31 décembre 2020 ».

La « période de validité d’une qualification d’instructeur ou d’une autorisation d’examinateur, associée à une licence mentionnée » ci-dessus, « valide à la date 16 mars 2020, est prolongée à compter de la date initiale d’expiration jusqu’au 31 décembre 2020 ». Le pilote doit emporter avec sa licence une copie de la présente décision.

Expérience récente
a) Pilotes détenteurs d’une « licence partie FCL pour planeurs » et qualifications ou privilèges associés devant répondre, depuis le 8 avril 2020, aux conditions de l’annexe Ill (SFCL) du règlement 2018/1976, ou détenteurs d’une « licence partie SFCL pour planeurs » et qualifications ou privilèges associés. Par dérogation (modes de lancement, privilèges de la SPL, qualification pour le remorquage de planeurs), les « exigences en matière d’expérience récente doivent avoir été accomplies dans les 2 ans et 8 mois précédant le vol prévu pour bénéficier du maintien des privilèges de la licence ou de la qualification associée, selon le cas ».

b) Pilotes détenteurs d’une licence nationale pour planeur
Par dérogation aux exigences en matière d’expérience récente du point 4.1.4. de l’annexe à l’arrêté du 31 juillet 1981, l’exigence en maintien de compétence d’un pilote titulaire d’une licence nationale pour planeur est calculée sur une période de 2 ans et 8 mois.

Conditions à respecter
Seuls bénéficient de la dérogation prévue par le présent article les pilotes qui :
– réunissent les conditions d’expérience récente pour l’exercice des privilèges de la licence ou de la qualification associée, selon le cas, au 16 mars 2020,
– ont reçu un briefing d’un instructeur détenant les privilèges d’instruction pertinents, afin de remettre à niveau les connaissances théoriques requises pour effectuer en toute sécurité les manoeuvres et les procédures pertinentes. Ce briefing inclut, si approprié, les procédures spécifiques anormales et d’urgence pour la catégorie d’aéronef considéré.

Lorsque les connaissances théoriques ont été remises à niveau, la mention et la date du briefing sont portées sur le carnet de vol par un examinateur ou un instructeur agissant conformément aux privilèges qui lui sont octroyés.Dans le cas où le pilote n’est pas en mesure de suivre un briefing, le pilote révise par lui-même les points qui y sont mentionnés, et renseigne son carnet de vol.

Formations et épreuves théoriques
– Epreuves théoriques réussies avant le 16 mars 2020 : la période de validité du certificat d’aptitude aux épreuves théoriques de la licence nationale de planeur acquis entre le 16 mars 2018 et le 30 décembre 2018 est prolongée de 8 mois à partir de sa date initiale d’expiration ou jusqu’au 31 décembre 2020, à la première de ces deux échéances.
– Crédits pour délivrance d’une licence partie SFCL pour planeurs : les formations à une licence nationale de planeur se poursuivent jusqu’au 8 décembre 2020 et sont créditées intégralement aux fins de la délivrance de licences partie SFCL pour planeurs.
– Structures de formation en vue de la délivrance d’une licence nationale pour planeur : les structures de formation, qui dispensaient avant la date d’application de la présente dérogation des formations en vue de la délivrance d’une licence nationale de planeur, sont autorisées à poursuivre ces formations dans l’objectif fixé ci-dessus.

Certificats médicaux
Par dérogation, la période de validité d’un certificat médical délivré conformément à la Part-MED qui arrive à échéance est prolongée, avec les mêmes restrictions éventuelles, de 4 mois à compter de la date initiale d’expiration ou jusqu’au 31 décembre 2020, à la première de ces deux échéances. Seuls bénéficient de cette dérogation les pilotes qui détiennent un certificat médical valide à la date du 16 mars 2020, y compris avec une restriction médicale associée, sauf si une limitation « TML » ou » SIC » est portée sur le certificat médical.

Si, à la fin de la période de 4 mois, la DSAC considère que les raisons pour lesquelles cette dérogation a été délivrée sont toujours valables, la période de validité du certificat médical pourra être prolongée, pour une période pouvant aller jusqu’à 4 mois supplémentaires ou jusqu’au 31 décembre 2020, à la première de ces deux échéances. Le pilote doit emporter avec sa licence et son certificat médical une copie de la présente décision.   ♦♦♦

Photo © F. Besse / aeroVFR.com

DecisionVV

Partager :

  • Partager
  • E-mail
  • Imprimer
  • Facebook
  • Twitter
  • Facebook
  • Flux RSS
  • Twitter

Newsletter aeroVFR

Manifestations

La Grande Course 2022

Une traversée de la Manche à l’énergie musculaire… La Manche a servi de théâtre d’exploit aérien depuis le 25 juillet 1909 avec la traversée pour la première fois par un avion avec Louis Blériot et son modèle XI. Depuis, les traversées se sont multipliées, sur le dos, en planeur, sur avion à motorisation électrique ou […]

20 bougies pour le Fly’in Saint-Yan

20e anniversaire du Fly-in Saint-Yan et une édition prévue le week-end du 11 au 13 juin, avec meeting le 12 juin. Avec une échéance désormais à moins de 100 jours, l’équipe organisatrice de ce Fly-in prépare la 20e édition avec un plateau comptant quelques machines mythiques ayant marqué l’histoire de l’aviation. L’édition 2020 fut l’un […]

L’agenda aeroVFR pour mars et avril

Sous… toutes réserves, voici le calendrier d’événements prévus à cet instant… en mars et avril 2021. Pandémie oblige et incertitudes restant nombreuses sur les semaines et mois à venir au niveau des consignes sanitaires, cet agenda se veut indicatif. Merci de vérifier sur les sites des organisateurs le maintien, l’annulation ou le report en fonction […]

Un Guide sanitaire pour les organisateurs de meetings

France Spectacle Aérien (FSA) entend participer à la défense des manifestations aériennes en répondant aux diverses menaces pesant sur ce milieu… Mis à part une poignée de manifestations aériennes tenues l’an passé, la saison 2020 a été rayée de la carte – FSA a enregistré 98 annulations ou reports ! Même si la saison 2021 […]

Le Temps des Hélices reporté à fin juin

L’Amicale Jean-Baptiste Salis repousse son meeting de la fin mai à la fin juin. Edition 2020 annulée en raison de la pandémie, le meeting Le Temps des Hélices de l’Amicale Jeab-Baptiste Salis (AJBS) avait été reporté au mois de mai (22-23) soit le traditionnel week-end de la Pentecôte, rendez-vous habituel pour cette manifestation.

Report d’Aero Friedrichshafen en juillet

Report du salon de l’aviation générale d’avril à juillet 2021… En avril 2020, le salon Aero prévu à Friedrichshafen avait été annulé et reporté à avril 2021. Mais « en raison de la pandémie de la Covid-19 », l’organisateur annonce ce jour que le salon ne pourra se tenir comme prévu à partir du 21 avril 2021. […]

Vers un agenda aéro en 2021…

Des dates à noter sur vos agendas pour la saison 2021… Malgré l’incertitude des temps actuels… des organisateurs de manifestations aériennes préparent leur événement en se positionnant sur le calendrier 2021, après souvent un report de l’édition 2020. A partir de février prochain, aeroVFR reprendra donc la publication chaque mois de son agenda prévisionnel du […]

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • La Grande Course 2022 11 avril 2021
  • Aviation générale et Covid-19 9 avril 2021
  • Les avions des aéro-clubs français 9 avril 2021
  • 29 SUP-AIP un même jour… 8 avril 2021
  • Avions anglais en France 7 avril 2021
  • 1913 : Villacoublay-Varsovie en 13 heures de vol… 6 avril 2021
  • Paroles en l’air 2 avril 2021
  • Du nouveau à l’ouest… 1 avril 2021
  • Athéna se déchaîne… 1 avril 2021
  • Série III pour le Kodiak 100 de Daher 29 mars 2021
  • SafeSky, pour améliorer l’anti-collision 28 mars 2021
  • Aéro-camping au Canada 28 mars 2021
  • Un Caudron G-III sur le petit écran 27 mars 2021
  • Activités Aviation générale et Covid 27 mars 2021
  • Cours en direct sur GoodPilot en avril 27 mars 2021
  • Exercice Corsaire 25 mars 2021
  • Paul Stehlin, la biographie 25 mars 2021
  • Diminution de la puissance au décollage 22 mars 2021
  • Coup de Poker sur Châteauroux et ailleurs 19 mars 2021
  • Disparition de Jean-Marie Klinka 15 mars 2021
  • Check-list avant vol 14 mars 2021
  • 20 bougies pour le Fly’in Saint-Yan 12 mars 2021
  • Problème de débattement en roulis 12 mars 2021
  • Du côté des motorisations électriques… 11 mars 2021
  • Accidentologie hélico en 2020 10 mars 2021

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales

loading Annuler
L'article n'a pas été envoyé - Vérifiez vos adresses e-mail !
La vérification e-mail a échoué, veuillez réessayer
Impossible de partager les articles de votre blog par e-mail.