• Accueil
  • Mes livres
    • Rafale Marine
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La Saga Robin (2e édition)
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • Contact
  • Météo du week-end
  • Webcams sur aérodromes français

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Histoire
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Cockpit / Encadrement ou pas ?

Encadrement ou pas ?

Publié le 7 octobre 2020 par François Besse


Telle serait la question pour les aérodromes non contrôlés…

La circulation aérienne autour des aérodromes a bénéficié le 12 juillet 2019 d’un nouvel arrêté « relatif aux procédures générales de circulation aérienne pour l’utilisation des aérodromes par les aéronefs », point alors évoqué sur aeroVFR.com par cet article. La totalité de l’arrêté de juillet 2019, remplaçant celui du 17 juillet 1992, est consultable ici. Il est applicable depuis début septembre 2019.

En passant de 1992 à 2019, les règles générales sont globalement conservées notamment en matière de procédures d’intégration mais quelques divergences peuvent être constatées, notamment sur les dérogations à l’altitude publiée du circuit d’aérodrome. Ainsi, l’arrêté de 1992 stipulait que « dans la mesure où des dispositions différentes ne figurent pas dans les consignes particulières (…) une hauteur différente peut être utilisée pour les besoins de formation au pilotage ». Cette disposition permettait d’évoluer soit sous la hauteur du tour de piste publiée (basse hauteur) soit au-dessus (notamment pour les exercices d’encadrement à la verticale du terrain).

Avec l’arrêté de juillet 2019, si l’on peut toujours réaliser des tours de piste basse hauteur pour les besoins de la formation, la liberté de choisir une altitude supérieure à l’altitude du tour de piste n’existe plus ! Et quand bien même le pilote se serait régulièrement intégré en début de vent arrière à l’altitude du circuit, il ne peut ensuite remonter à 1.500 ou 2.000 pieds dans la vent arrière pour réaliser un encadrement si l’on prend les mots à la lettre, ce que font les juristes.

Les exercices d’encadrement restent néanmoins possibles sur les terrains contrôlés après clairance. Il en serait a priori de même pour les terrains AFIS. En effet, l’arrêté de 2019 permet de rejoindre la fin de vent arrière ou l’étape de base à partir d’un quelconque point situé hors ou au-dessus du tour de piste, sous réserve de respecter certaines règles (AFIS ouvert et pas d’autre aéronef dans la circulation d’aérodrome, ce qui limite déjà la pratique…).

En conséquence, sauf à modifier l’arrêté du 12 juillet 2019, et hors du cas de l’AFIS utilisé dans les conditions ci-dessus, tout exercice d’encadrement réalisé sur un terrain non contrôlé pourrait ainsi engager la responsabilité pénale et civile du commandant de bord, c’est du moins la position que pourraient préciser noir sur blanc des rapports d’enquêtes dans le cadre de procédures d’accident visant à établir les responsabilités de chacun.

Bref, il en va de la légalité de l’exécution d’exercices d’encadrement sur les aérodromes non contrôlés, une pratique très courante, en formation et même en test pratique ! Or l’arrêté de juillet 2019 n’aborde pas le sujet : volonté du législateur dans sa grande sagesse… ou oubli administratif de la prise en compte d’un exercice faisant partie intégrante du cursus de formation d’un pilote ?

Le législateur a pourtant bien pris en compte un autre exercice dérogeant à la règle de l’altitude du tour de piste publiée et à respecter en temps normal. Ainsi, « des circuits à basse hauteur peuvent être effectués pour des besoins de formation avec un instructeur à bord, à une hauteur différente de la hauteur du circuit d’aérodrome sans toutefois être inférieure à 90 m (300 pieds) au-dessus de la surface, après clairance sur un aérodrome contrôlé ou entente préalable entre pilotes sur les autres aérodromes. La trajectoire suivie est alors un circuit court afin de ne pas s’éloigner de la piste. Ils ne peuvent être effectués que sous réserve ne pas gêner les autres aéronefs évoluant dans la circulation d’aérodrome » précise l’arrêté.

Ainsi, des tours de piste basse hauteur sont toujours possibles (sauf interdiction mentionnée sur la carte VAC) sur des terrains non contrôlés selon les conditions mentionnées ci-dessus, mais ce n’est pas le cas des encadrements, manoeuvres non explicitement indiquées dans le texte du nouvel arrêté. Au quotidien, cela pourrait être un frein supplémentaire à la pratique car si le terrain est contrôlé, c’est que généralement le trafic y est important et que « placer » un encadrement » n’est pas toujours simple. Mais si certains jours de la semaine, par exemple, ce terrain devient non contrôlé car le trafic y est bien moindre qu’au pic d’activité du week-end, les encadrements ne sont plus possibles ! Ce point de droit n’a évidemment pas échappé à la BGTA et au BEA…

Autre problème que font apparaitre ces subtilités de lecture attentive de l’arrêté de juillet 2019, les tours de piste basse hauteur ne peuvent être effectués que dans « le cadre de la formation », comprendre un stagiaire accompagné d’un instructeur à bord. Ainsi, un instructeur voulant garder la main et réaliser en solo son propre entraînement personnel ne pourrait plus le faire ! Ou alors en étant obligé d’embarquer un élève-passager ou un autre instructeur pour pouvoir réaliser ses propres tours de piste basse hauteur.

On n’arrête pas le « progrès » !   ♦♦♦

Photo © F. Besse / aeroVFR.com

Partager :

  • Partager
  • E-mail
  • Imprimer
  • Facebook
  • Twitter
  • Facebook
  • Flux RSS
  • Twitter

Newsletter aeroVFR

Manifestations

Stage Inter-Action 2022

L’édition 2022 de ce stage d’initiation à la conception Avion léger. Après deux ans d’interruption due à la pandémie, l’association Inter-Action reprend son traditionnel stage d’initiation à la conception Avion léger dont ce sera la 34e édition. Celle-ci aura lieu à Saint-Yan (71) du 1er au 7 juillet. Le nombre des places est limité (une […]

L’agenda aeroVFR pour juin 2022

Quelques dates à retenir pour ce mois de juin 2022.

Trains classiques à Falaise

Quatrième édition pour ce rassemblement d’aéronefs à train classique. Le samedi 25 juin, AeroClassic organisera la 4e édition de ce « rassemblement amical des avions à roulette de queue et autres »… à Falaise, à l’occasion des 20 ans de l’aéro-club. Sont dès à présent attendus Kiebitz, CEA Sicile, Storch, Bücker, Jodel D-112 et D-119, MB-3 Colibri, […]

Les ambassadeurs de l’AAE

Première pour les ambassadeurs de l’armée de l’Air et de l’Espace de la saison 2022. Ce mercredi 11 mai, sur la base aérienne 701 de Salon-de-Province se tenait la « première » de la saison pour les ambassadeurs de l’armée de l’Air et de l’Espace, appelés à faire des présentations lors de meetings aériens durant toute la […]

De la sauvegarde du patrimoine aéronautique volant

Conférence en distanciel sur la sauvegarde du patrimoine aéronautique volant. Le Groupe Ile-de-France de l’Association Aéronautique et Astronautique de France (3AF), en partenariat avec le groupe « Centre » de 3AF et le Groupement des Ingénieurs et Cadres Supérieurs de l’Aviation Civile (GIACRE), propose une conférence sur « La sauvegarde du patrimoine aéronautique volant ». Elle sera présentée par […]

Le Temps des Hélices – édition 2022

49e édition du meeting de l’AJBS à Cerny-La Ferté en juin prochain. Fidèle au week-end de la Pentecôte, le meeting annuel de l’Amicale Jean-Baptiste Salis (AJBS) aura lieu les 4 et 5 juin sur l’aérodrome de Cerny/La Ferté-Alais (91). Il s’agira de la 49e édition de cette grande classique de la saison aéronautique, tandis que […]

L’Open de France STOL en juillet

Compétition de décollages et d’atterrissages courts en ULM Du 1er au 3 juillet, se tiendra l’Open de France STOL sur l’aérodrome de Belmont/St-Affrique (LFIF). STOL, c’est évidemment pour Short Take-Off and Landing, un rassemblement sportif pour les ULM de différentes classes (pendulaires, autogires et 3-axes) dont le principe est le décollage et l’atterrissage sur la […]

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • L’accidentologie en 2021 22 mai 2022
  • Beaufighter et Mosquito du Coastal Command 22 mai 2022
  • Appontage final pour un livre 22 mai 2022
  • Un SUP-AIP débarque en Normandie 19 mai 2022
  • Stage Inter-Action 2022 17 mai 2022
  • Reprise d’Enstrom Helicopter 16 mai 2022
  • L’agenda aeroVFR pour juin 2022 15 mai 2022
  • Sensibilisation au vol en région montagneuse 12 mai 2022
  • Trains classiques à Falaise 12 mai 2022
  • Infiltration sous voile au Blanc 12 mai 2022
  • Dispositif pour les 24 heures du Mans 12 mai 2022
  • L’ouest parisien fin mai… 12 mai 2022
  • Lourdes sous cloche 12 mai 2022
  • Les ambassadeurs de l’AAE 11 mai 2022
  • De la sauvegarde du patrimoine aéronautique volant 10 mai 2022
  • Le Temps des Hélices – édition 2022 10 mai 2022
  • Le Salon Lyon Air Expo s’étale en ZRT 5 mai 2022
  • SIA : mais que fait la DSAC ? 5 mai 2022
  • Sa meilleure ennemie 5 mai 2022
  • 85 commandes pour Tecnam 4 mai 2022
  • Le SIA remonte le temps 4 mai 2022
  • Red A03, l’autre moteur diesel 29 avril 2022
  • Projets en cours à Friedrichshafen 29 avril 2022
  • Plages de silence à Lognes 28 avril 2022
  • Drones sur Chaumont 28 avril 2022

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales

Posting....
loading Annuler
L'article n'a pas été envoyé - Vérifiez vos adresses e-mail !
La vérification e-mail a échoué, veuillez réessayer
Impossible de partager les articles de votre blog par e-mail.