• Accueil
  • Mes livres
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La saga Robin (2e édition)
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • Contact
  • Météo du week-end
  • Webcams sur aérodromes français

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Histoire
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Cockpit / Incident à la frontière Suisse-Allemagne

Incident à la frontière Suisse-Allemagne

Publié le 9 octobre 2019 par Rédaction


Un pilote condamné à 25.000 euros par les douanes allemandes malgré sa bonne foi.

Dans sa newsletter d’octobre 2019, l’IAOPA-Europe présente le cas d’un pilote condamné à une amende dont le montant s’élève désormais à 25.000 €. Voici la traduction en français du document présentant les faits :

Le 11 juillet 2015, un pilote décollait de Birrfeld (Suisse) à destination de Würzburg (Allemagne), aux commandes d’un Cessna 182P, accompagné de deux autres pilotes. Le terrain de Würzburg a été choisi pour passer la douane allemande. Le pilote a retenu l’avion appartenant au groupe de vol Graziella, dont il est membre.

Sa préparation du vol est basée sur les publications Jeppesen et l’AIP Allemagne. Sur les documents relatifs à Würzburg, la colonne « Douanes » indique : « Customs non-Schengen AC 24 h PPR ». La Suisse faisant partie de l’espace Schengen, le pilote l’a interprété comme si Wurtzbourg était encore un aérodrome douanier, comme c’était le cas par le passé pour les arrivées sans marchandises.

Il a donc déposé un plan de vol de Birrfeld à Würzburg, précisant en Remarques : « Request customs, non-commercial ». De plus, la veille, il a contacté par téléphone le contrôleur de Würzburg et lui a expliqué qu’il a besoin d’un service d’entrée en Allemagne, ce qui a été noté sans commentaire particulier. Pour sortir de Suisse, le pilote a rempli la déclaration en douane habituelle.

A 8h30, le pilote a quitté Birrfeld, ouvert le plan de vol avec Skyguide, contacté Langen Info, la tour de Stuttgart pour obtenir l’autorisation de traverser la zone et, environ 10 minutes avant l’atterrissage, contact a été pris avec Würzburg Info, l’atterrissage se faisant à 9h50. Après l’atterrissage, l’équipage a signalé au responsable de l’aéroport qu’il devait payer la taxe d’atterrissage et a demandé des précisions sur les formalités de douane. Le responsable lui a expliqué que tout était en ordre. Le pilote a néanmoins exigé que l’agent appelle la police de Würzburg et signale son arrivée. Il l’a fait immédiatement et a confirmé que la police avait trouvé que tout était en ordre et légal. Par la suite, le vol s’est poursuivi vers une autre destination.

Six mois plus tard, dans une lettre datée du 18 février 2016, le bureau principal des douanes de HZA Schweinfurt a accusé le pilote d’avoir fait une entrée non autorisée en Allemagne, en atterrissant sur un terrain d’aviation non prévu pour passer la douane. Le pilote a alors appris que Würzburg n’était plus un aérodrome douanier depuis un certain temps. Apparemment, ni l’autorité fédérale allemande (AIP), ni Jeppesen, ni l’aérodrome de Würzburg lui-même n’en avaient eu connaissance. La HZA a néanmoins joint une facture de 5.647,14 € de droits de douane et de 14.529,11 € de taxes (TVA).

L’adhésion à l’AOPA Suisse comprend une assurance de protection juridique via DAS. Le pilote a donc pris contact avec l’AOPA Suisse. Comme l’infraction présumée s’est produite en Allemagne, l’affaire a été confiée à l’organisation soeur allemande qui, à son tour, a chargé un cabinet d’avocats bien connu, via DAS, de traiter le dossier. Ils ont fait appel de la décision de HZA. Le tribunal des finances de Munich a toutefois rejeté la demande sans tenir compte des faits présentés dans le recours. La créance de HZA s’élève aujourd’hui à environ 25.000 € avec les frais de fonctionnement et les honoraires depuis trois ans et demi. En outre, comme la limite fixée par le DAS pour les honoraires d’avocat dans de tels cas est désormais atteinte, il a été mis fin au mandat.

Par la suite, un membre du conseil d’administration et avocat de l’AOPA Allemagne a de nouveau tenté, sans succès, d’éviter le procès devant le tribunal financier de Munich. La raison invoquée par le tribunal est la suivante : « Si le pilote était rentré en Suisse le même jour, l’atterrissage n’aurait été qu’un atterrissage non autorisé. Toutefois, comme le pilote s’est rendu sur un autre aéroport, les douanes et la Cour considèrent qu’il s’agit d’un commerce non autorisé de marchandises non taxées ». Bien que le pilote ait tout fait correctement en ce qui concerne la préparation du vol, le HZA insiste sur sa requête.

Le pilote, à la retraite, n’a pas les moyens financiers de régler cette amende exorbitante. La HZA menace désormais de poursuivre en justice le groupe aérien Graziella, détenteur de l’avion utilisé à l’époque. C’est ce que le pilote veut explicitement éviter, mais ne peut pas empêcher, faute de moyens financiers. Il n’a tout simplement pas l’énergie et les moyens financiers pour poursuivre cette procédure qui, selon l’avis de l’AOPA-Suisse, est tout à fait illégale, le pilote ayant fait son possible pour rester dans la légalité. Comment dit-on « culture juste » en allemand ?

En conséquence, l’AOPA Allemagne et l’AOPA Suisse ont lancé récemment un crowfunding pour venir en aide au pilote. L’AOPA Suisse préviendra quand le montant de l’amende aura été atteint.   ♦♦♦

Bank Name : Cooperatieve Rabobank U.A.
Bank Address : Croeselaan 18, 3500 HG Utrecht (Netherlands)
IBAN : NL33 RABO 0184 3987 89 | BIC: RABONL2U
Subject : Crowdfund201908

Partager :

  • Partager
  • E-mail
  • Imprimer
  • Facebook
  • Twitter
  • Facebook
  • Flux RSS
  • Twitter

Newsletter aeroVFR

Manifestations

L’agenda aeroVFR pour mars et avril

Sous… toutes réserves, voici le calendrier d’événements prévus à cet instant… en mars et avril 2021. Pandémie oblige et incertitudes restant nombreuses sur les semaines et mois à venir au niveau des consignes sanitaires, cet agenda se veut indicatif. Merci de vérifier sur les sites des organisateurs le maintien, l’annulation ou le report en fonction […]

Un Guide sanitaire pour les organisateurs de meetings

France Spectacle Aérien (FSA) entend participer à la défense des manifestations aériennes en répondant aux diverses menaces pesant sur ce milieu… Mis à part une poignée de manifestations aériennes tenues l’an passé, la saison 2020 a été rayée de la carte – FSA a enregistré 98 annulations ou reports ! Même si la saison 2021 […]

Le Temps des Hélices reporté à fin juin

L’Amicale Jean-Baptiste Salis repousse son meeting de la fin mai à la fin juin. Edition 2020 annulée en raison de la pandémie, le meeting Le Temps des Hélices de l’Amicale Jeab-Baptiste Salis (AJBS) avait été reporté au mois de mai (22-23) soit le traditionnel week-end de la Pentecôte, rendez-vous habituel pour cette manifestation.

Report d’Aero Friedrichshafen en juillet

Report du salon de l’aviation générale d’avril à juillet 2021… En avril 2020, le salon Aero prévu à Friedrichshafen avait été annulé et reporté à avril 2021. Mais « en raison de la pandémie de la Covid-19 », l’organisateur annonce ce jour que le salon ne pourra se tenir comme prévu à partir du 21 avril 2021. […]

Vers un agenda aéro en 2021…

Des dates à noter sur vos agendas pour la saison 2021… Malgré l’incertitude des temps actuels… des organisateurs de manifestations aériennes préparent leur événement en se positionnant sur le calendrier 2021, après souvent un report de l’édition 2020. A partir de février prochain, aeroVFR reprendra donc la publication chaque mois de son agenda prévisionnel du […]

Un équipage de jeunes sur le Toulouse-Saint-Louis…

Un équipage de deux jeunes pilotes de moins de 25 ans invité lors de la prochaine édition du rallye Toulouse/Saint-Louis du Sénégal fin 2021. Suite à la crise sanitaire, l’édition 2020 du Rallye Toulouse/Saint-Louis du Sénégal a éé reportée à l’automne 2021, du 18 septembre au 1er octobre 2021. En 2020, célébrant l’anniversaire des 120 […]

Initiation au vol en montagne

Cours sur le vol en montagne ce 7 janvier sur GoodPilot. Après une initiation à l’hydraviation consultable en « replay », ce sera le vol en montagne qui sera le thème d’un des cours en ligne et en direct de la chaîne GoodPilot. Président de l’Association des pilotes pyrénéens de vol en montagne (APPM) et membre de […]

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • Dérogations pour des électrons 8 mars 2021
  • Analyse de risque en période de faible activité 6 mars 2021
  • Accidents en 2020 et thématiques associées 5 mars 2021
  • Evolutions à basse hauteur pour les pilotes de présentation 5 mars 2021
  • La météo du week-end 3 mars 2021
  • Rolls-Royce fait rouler son racer… 2 mars 2021
  • Données aéronautiques et règle de navigation 27 février 2021
  • Webminaires Garmin en français 27 février 2021
  • Les chiffres de la GAMA pour 2020 25 février 2021
  • GoodPilot en mars… 25 février 2021
  • Perte de contrôle pour un drone 25 février 2021
  • Championnat du monde de courses 25 février 2021
  • Norme de certification pour voiture-autogire 24 février 2021
  • Résultats 2020 pour Daher Aircraft 24 février 2021
  • Bientôt le printemps ! 20 février 2021
  • Sortie de route pour la Transition 19 février 2021
  • Le guide d’achat de l’AOPA USA 18 février 2021
  • Il y a 99 ans, le Rallye des 104 18 février 2021
  • Dark Dune dans le sud-ouest 18 février 2021
  • Pilote ta vie… 15 février 2021
  • L’agenda aeroVFR pour mars et avril 14 février 2021
  • La nouvelle tarification à la BP en 2021 10 février 2021
  • Tout sur la vrille avec Patrick Paris 10 février 2021
  • Financement bouclé pour Aura Aéro 8 février 2021
  • Nouvelle dérogation DSAC 5 février 2021

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales

loading Annuler
L'article n'a pas été envoyé - Vérifiez vos adresses e-mail !
La vérification e-mail a échoué, veuillez réessayer
Impossible de partager les articles de votre blog par e-mail.