• Accueil
  • Mes livres
    • Rafale Marine
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La Saga Robin (2e édition)
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • Contact
  • Météo du week-end
  • Webcams sur aérodrome
  • Escales sur aerodrome

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Histoire
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Actualités / EASA et aéronefs Annexe 2 (suite)

EASA et aéronefs Annexe 2 (suite)

Publié le 21 février 2018 par François Besse

SC
Suite du dossier sur la prise en compte des heures de vol sur aéronefs Annexe 2.

Les Anglais ont beau quitter l’Europe en 2019 via le Brexit, ils restent à la pointe des « négociations » pour améliorer la réglementation européenne. C’est essentiellement sur une action énergique de l’IAOPA-Europe que le dossier « ATO pour tous » a été renvoyé dans les tiroirs il y a plus de trois ans afin de proposer une « troisième voie » entre organisme déclaré (OD) et ATO (Approved Training Organisation) qui sera le DTO (Declared Training Organisation) à compter du 8 avril prochain.

Dans le dossier des heures de vol effectuées sur aéronefs Annexe 2 (CNRA, CNRAC, CDNS…) à prendre en compte ou non pour l’obtention d’une licence EASA, sa prorogation ou son renouvellement et aussi des qualifications ou variantes, les Anglais sont montés au créneau. L’IAOPA-Europe, à nouveau, a fait savoir « très clairement » à l’EASA que le projet réglementaire de ne pas prendre en compte ces heures de vol « n’est pas acceptable », tout en proposant de plus que les heures faites sur « appareils 3-axes avec des commandes de vol conventionnelles » – comprendre entre autres les ULM multi-axes… – soient également comptabilisées, une initiative quelque peu révolutionnaire puisque visant à « casser » la barrière réglementaire existant entre aéronefs certifiés et non certifiés… Et dans ce n-ième combat, l’IAOPA-Europe pense que le bon sens va finir par prévaloir…

L’European Federation of Light, Experimental and Vintage Aircraft (EFLEVA), regroupant plusieurs fédérations ou associations de constructeurs amateurs en Europe a réagi, indiquant que l’impact du projet de l’EASA serait très négatif pour ses membres, ceux-ci ne pouvant plus proroger leur licence via les heures de vol accumulées sur appareils Annexe 2. Car si beaucoup de pilotes ont désormais converti leur licence à la mode Aircrew, la majorité des membres de ces associations volent toujours sur des avions Annexe 2…

C’est le cas des constructeurs-pilotes membres du RSA, volant sur leurs aéronefs immatriculés en CNRA après avoir passé souvent des années et des milliers d’heures de travail… Comme le souligne l’EFLEVA, un tel projet réglementaire serait dramatique pour l’aviation générale en Europe, suite à une décision d’une poignée de juristes à l’EASA qui considèrent que les heures de vol ne peuvent être prises en compte sur des appareils non gérés par l’EASA.

Même si le RSA n’a pas du tout communiqué sur le sujet, Dominique Simon, récent président de la Fédération regroupant les propriétaires d’aéronefs de construction amateur et d’appareils de collection, aurait adressé un courrier à l’EASA demandant à retirer ce projet réglementaire. Près de 2.000 CNRA sont en état de vol en France avec un millier en cours de construction. On compte ainsi 230 CNRA utilisés dans les aéro-clubs pour la formation initiale ou des formations spécifiques (train classique, vol en montagne, voltige).

On notera d’ailleurs qu’au moment (8 avril 2018) où l’EASA met en place ses derniers développements réglementaires en date, concernant le remorquage de planeurs, la voltige et le vol en montagne, avec désormais des qualifications à proroger et non plus acquises à vie, ces activités font bien souvent appel à des aéronefs d’Annexe 2 que l’EASA souhaiterait écarter ! Exemples : Midour et MCR 180 pour le remorquage… CR-100 pour la voltige… Jodel D-140 et Piper Classics pour la montagne…

Outre-Manche, les chiffres sont similaires avec plus de 2.600 aéronefs volant sous Permit du Fly, l’équivalent britannique du CNRA, avec 1.500 projets en cours comptabilisés par la Light Aircraft Assocition (LAA). Si l’appareil est correctement instrumenté, il est même possible de décrocher et/ou de proroger son IMC Rating. Celle-ci a demandé à la CAA d’intervenir énergiquement.

Plusieurs pays auraient ainsi dénoncé le projet de l’EASA, la Grande-Bretagne, la France et des pays de la Scandinavie (Suède, Norvège). Sur 27 pays concernés, c’est peu et cela démontre une fois de plus la lamination souhaitée ou effective de certains points réglementaires sur la base « d’un pays égale une voix ». Heureusement, dans le cas des Annexes 2, le processus réglementaire de l’Agence européenne prévoit que si trois autorités nationales soulèvent une objection sur un projet réglementaire, ce dernier doit être reconsidéré.

Bref, le dossier devrait s’arranger dans le bons sens très prochainement mais, une fois de plus, la « machine européenne » dérive subitement sous l’action de quelques individus au détriment de la majorité des utilisateurs et cela impose de dépenser temps, argent et énergie pour remettre l’Agence sur les rails du bon sens alors que son slogan éculé est de mettre en avant une réglementation européenne plus simple, moins coûteuse et meilleure…   ♦♦♦

Photo © F. Besse / aeroVFR.com

Partager :

  • Partager
  • E-mail
  • Imprimer
  • Facebook
  • Twitter

J’aime ça :

J’aime chargement…
  • Facebook
  • RSS

Newsletter aeroVFR

Manifestations

Meetings en septembre

Un « p’tit meeting » pour cette rentrée 2025 ? Le mois de septembre 2025 offre plusieurs opportunités d’assister à un meeting aérien, dans différentes régions et ce chaque week-end…

Fly-in à Bar-sur-Seine

Avions, voitures et motos anciennes le 14 septembre 2025. Le traditionnel fly-in organisé par Mauboussin Aero Collection aura lieu le dimanche 14 septembre 2025 (10/18h00) sur l’aérodrome de Celles-sur-Ourse, à Bar-sur-Seine. Sont prévus avions, voitures et motos anciennes. L’aérodrome étant à usage restreint, l’inscription pour obtenir l’autorisation d’atterrissage est obligatoire pour les visiteurs aériens via […]

JPO Sécurité civile à Nîmes-Garons

Une première depuis 2017… Installée à Nîmes-Garons depuis 2017, la base de Sécurité civile regroupe le groupement d’avions et le groupement d’hélicoptères. Seule base Avions de la Sécurité civile, elle abrite aussi le commandement du groupement d’hélicoptères, son centre de maintenance et de formation. Dépendant du ministère de l’Intérieur, la direction générale de la Sécurité […]

Etat de crise à Roswell

Cinq classes sur sept aux courses aériennes en septembre prochain. À un mois de l’édition 2025 des célèbres courses aériennes, rien ne va plus… Roswell, au Nouveau Mexique, c’est le lieu désormais prévu pour organiser les ex-courses de Reno, les National Championship Air Races (NCAR) connues depuis les années 1960 avec plusieurs classes d’appareils (biplans, […]

L’agenda aeroVFR pour septembre 2025

Quelques dates pour cette « rentrée » 2025. 1er-6 septembre : Championnats de France Open/Coupe de France (voltige aérienne) à Pontivy. FFA. https://www.ffa-aero.fr 5-7 septembre : Mondial de l’ULM (MULM) à Blois. FFPLUM. https://ffplum.fr 5-7 septembre : Championnats de France d’ANR (Air Navigation Rallye) à Vichy. FFA. https://www.ffa-aero.fr 6-7 septembre : Paris Air Legend à Melun-Villaroche. https://airlegend.fr […]

Championnats du monde d’ULM à Chambley

Championnats en deux temps durant ce mois d’août selon la classe d’ULM C’est à Chambley, en Meurthe et Moselle, sur l’ancienne base de l’Otan que se dérouleront les 19e Championnats du monde FAI d’ULM pour la catégorie « Classic », du 9 au 16 août, et du 24 au 31 août pour les paramoteurs. Plus de 80 […]

Colloque Aviation et handicaps

Synthèse des évolutions en cours et perspectives pour les personnes en situation de handicap. Le nombre de pilotes en situation de handicap est déjà important en France, actifs dans différentes disciplines aéronautiques (avion, planeur, ULM…). Organisé par le groupe « Ile-de-France » de la commission Aviation légère de l’Association aéronautique et astronautique de France (A3F), ce colloque […]

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • 50 bougies pour le Robinson R22 29 août 2025
  • Meetings en septembre 27 août 2025
  • Cure d’amaigrissement à Chambord… 26 août 2025
  • Fly-in à Bar-sur-Seine 25 août 2025
  • Notams de FIR… 23 août 2025
  • De l’activation du parachute de secours 23 août 2025
  • Le retour des gremlins… 22 août 2025
  • L’ouest de Bordeaux devient explosif… 21 août 2025
  • Panne moteur partielle… 19 août 2025
  • Déformation des ailes en air agité 19 août 2025
  • JPO Sécurité civile à Nîmes-Garons 19 août 2025
  • Des efforts aux commandes… 18 août 2025
  • Etat de crise à Roswell 16 août 2025
  • L’agenda aeroVFR pour septembre 2025 16 août 2025
  • Collision en courte finale 14 août 2025
  • Le diable dans les détails 13 août 2025
  • Camping à Gaillac 11 août 2025
  • Le treuil pour les pilotes… motorisés 10 août 2025
  • Miracle à Vierzon 7 août 2025
  • Retours d’expérience du 191 et du SAR 6 août 2025
  • Championnats du monde d’ULM à Chambley 3 août 2025
  • À Rouen, les planeurs cloués au sol 2 août 2025
  • Volfa 2025 dans le Sud-Ouest 1 août 2025
  • De Sarlat à Cahors 31 juillet 2025
  • Les AZBA de retour sur Sofia-Briefing ? Peut-être un jour… 30 juillet 2025

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales

%d