• Accueil
  • Mes livres
    • Rafale Marine
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La Saga Robin (2e édition)
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • Contact
  • Météo du week-end
  • Webcams sur aérodrome
  • Escales sur aerodrome

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Histoire
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Cockpit / Prorogation SEP sur appareil Annexe 1…

Prorogation SEP sur appareil Annexe 1…

Publié le 17 novembre 2023 par Rédaction


La prorogation SEP sur un CNRA ou un CNRAC privé se complique…

Edit du 6 décembre 2023 : un second article sur le sujet à lire (lien en bas de page)

Mis en ligne sur Meteor, un formulaire au format .pdf interactif est relatif à la « demande d’autorisation d’aéronef Annexe 1 en ATO ou DTO ». Ceci concerne les organismes de formation ATO et DTO détenant un appareil en Annexe 1, c’est-à-dire non-EASA. Il s’agit donc des appareils gérés par l’Autorité nationale, soit pour la France, tous les CNRA, CNSK, CNRAC, CDN/CDNS, CDNR et sous laissez-passer non EASA… Mais si un tel appareil figure déjà dans la flotte d’un DTO, il doit déjà être mentionné dans la liste indiquée dans le formulaire DTO adressé à sa DSAC/IR.

Par contre, non destinataires des documents mis en ligne sur Meteor, les propriétaires privés de ces appareils sont directement concernés et ils ne doivent pas encore savoir qu’une prorogation SEP ne peut se faire sur leur propre appareil si ce dernier n’est… pas inscrit en ATO ou DTO ! L’argument développé par l’Autorité est qu’en application stricte de l’Aircrew, un vol de prorogation reste un vol d’instruction. Et l’AMC2 FCL.1015 (p) précise : « Before undertaking a test or check an examiner will verify that the aircraft or FSTD intended to be used is suitable and appropriately equipped for the test or check » (Avant d’entreprendre un test ou un contrôle, un examinateur doit vérifier que l’appareil ou le simulateur prévu pour être utilisé est adapté et correctement équipé pour le test ou le contrôle ».

D’où la création en date du 17 juillet dernier (mais seulement déposé sur Meteor le 5 octobre suivant !) d’un nouveau formulaire (21Formfor) alias « l’autorisation aéronef Annexe 1 en ATO ou DTO » à remplir pour toute nouvelle utilisation d’un tel appareil, devant faire l’objet d’une autorisation délivrée par la DSAC. Ce formulaire comporte un compte-rendu de l’évaluation que doit mener l’organisme de formation, en balayant différents items (accessibilité des commandes primaires et secondaires, des commandes moteur, du système de freinage, de l’alimentation carburant, de l’atterrisseur, des autres équipements nécessaires à la formation prévue, la capacité à effectuer des démonstrations de décrochage et d’évitement des vrilles, etc.). Cette « démonstration de conformité » de l’appareil est à signer par le responsable pédagogique de l’ATO/DTO, mentionnant le ou les instructeurs désignés.

Il est précisé « que la formation ne pourra pas débuter tant que l’aéronef n’aura pas été autorisé. De manière générale, il est rappelé que lors de l’intégration d’un aéronef en ATO (Ndlr : DTO non concerné), celui-ci doit vérifier si l’utilisation de cet aéronef n’engendre pas de changement nécessitant approbation (modification programme de formation…) et respecter la procédure d’intégration d’un aéronef décrite dans ses manuels. En particulier, il doit modifier sa liste de flotte et la partie B de son manuel opérations le cas échéant. Quel que soit le type de changement engendré par l’introduction de l’aéronef, l’ATO doit fournir à la DSAC la partie B du manuel opérations modifié le cas échéant et la liste de flotte (Ndlr : DTO non concernés). L’organisme doit également avoir à disposition l’ensemble des documents justificatifs de la navigabilité ainsi que de la gestion de navigabilité (annexe non annexe 1) ou de l’entretien (annexe 1) le cas échéant. L’ATO doit archiver la liste de flotte et les dossiers aéronefs ».

Cette évolution réglementaire apparait également dans un « Guide CNRAC : formation initiale, prorogation, renouvellement, formateur, examinateur » daté du 7 septembre dernier mais seulement déposé sur Meteor le 5 octobre suivant, et ce sans que la Fédération RSA ne soit mise dans la boucle. D’où des évolutions en cours de ce document, avec une nouvelle version prévue prochainement… aeroVFR reviendra sur le sujet quand le contenu de ce « Guide CNRAC » sera figé !   ♦♦♦

Photo © F. Besse / aeroVFR.com

PS : un second article, plus récent (6 décembre 2023), à lire via ce lien

Formulaire 21Formfor à télécharger avec le lien ci-dessous
21Formfor

Partager :

  • Partager
  • E-mail
  • Imprimer
  • Facebook
  • Twitter

J’aime ça :

J’aime chargement…
  • Facebook
  • RSS

Newsletter aeroVFR

Manifestations

Le Temps des Hélices sur grand écran…

52e édition du meeting de La Ferté-Alais à thématique cinématographique. Le traditionnel Temps des Hélices aura lieu les 7 et 8 juin 2025, week-end de la Pentecôte oblige… Les tableaux incontournables de ce meeting organisé par l’Amicale Jean-Baptiste Salis changeront de nom en concordance avec la thématique, le Tora Tora s’appelant « Pearl Harbor », la présentation […]

Salon Aviation générale à Lyon-Bron

France Air Expo à Lyon-Bron, « seul salon dédié à l’aviation générale en France ». Plus 60 aéronefs sont attendus et plus de 175 exposants (constructeurs, équipementiers, écoles, fédérations, ateliers de maintenance…) présents pour cette nouvelle édition. L’organisateur met en avant une forte représentation des écoles de pilotage, un espace dédié à la formation et à l’orientation […]

Exposition Philippe Charbonneaux

Exposition temporaire (24-25 mai 2025) sur le designer français à Angers-Marcé. Ces 24 et 25 mai 2025, l’Espace Air Passion (EAP) et l’Automobile Club de l’Ouest (ACO) proposeront « de rêver autour de carrosseries vintage », en mettant à l’honneur la mémoire du designer français Philippe Charbonneaux (1917–1998). Ce dernier s’est fait connaître avant guerre par es […]

Agenda aeroVFR pour juin 2025

A vos agendas… 1er juin : Rassemblement international d’hydravions à Biscarrosse (40). Entrée gratuite. Bisca Grands Lacs. https://www.biscagrandslacs.com/rassemblement-international-d-hydravions 1er juin : Café-Croissant au Blanc. 1er juin : 100 ans de la base aérienne navale (BAN) de Hyères. Meeting aérien (10/18h00). Marine nationale. https://www.hyeres2025.fr 4 juin : Examen du Brevet d’initiation aéronautique (BIA) en métropole.

Vente privée « Aviation »

Vente privée aéronautique à Paris ce 17 mai 2025. Henri Corderoy du Tiers, pilote privé, instructeur ULM et président de l’aéro-club des sourds de France a récemment déménagé pour un appartement plus petit, d’où un problème pour loger les nombreux objets aéronautiques amassés au fil du temps. Solution : organiser une vente privée… Celle-ci concernera […]

JPO aéromodéliste à Blois-Le Breuil

(Re)découvrir l’aéromodélisme, catalyseur de passion aéronautique… Edit du 9 mai : changement de date pour les 31 mai/1er juin Une fois n’est pas coutume… Parlons d’aéromodélisme, activité qui sert souvent de tremplin à une activité de pilotage car la discipline permet, dès le plus jeune âge, de s’initier à la construction et au pilotage, tout […]

Journée de l’aviation à Etampes-Mondésir

Deuxième édition pour cette journée de l’aviation à Etampes-Mondésir. A l’initiative de l’Association Etampes-Mondésir Terre d’aviation, présidée par Daniel Ciret, maire de Guillerval, commune sur le territoire de laquelle est implanté l’aérodrome, une deuxième édition de la Journée de l’aviation aura lieu le 18 mai 2025, avec la participation des communes locales et le soutien […]

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • Paris Air Legend en septembre 28 mai 2025
  • L’espace aérien du Salon du Bourget 28 mai 2025
  • CTR et TMA pour les 24 Heures du Mans 27 mai 2025
  • Essais pour les 24 Heures du Mans 27 mai 2025
  • Crashs 26 mai 2025
  • ZRT et ZDT à profusion en FIR Brest 26 mai 2025
  • Le Temps des Hélices sur grand écran… 25 mai 2025
  • De Besançon à Montbéliard et Vesoul 24 mai 2025
  • Gamex traverse la France… 23 mai 2025
  • Salon Aviation générale à Lyon-Bron 23 mai 2025
  • Catamaran déferle sur l’Atlantique 23 mai 2025
  • La Vigie 22 mai 2025
  • De Nice à Cannes… 22 mai 2025
  • ZRT sur la Sologne jusqu’en 2027 22 mai 2025
  • ZRT pour un championnat vélivole régional… 21 mai 2025
  • Préparer l’avenir de l’aviation légère… 20 mai 2025
  • ZRT pour le Memorial Day 19 mai 2025
  • Coup de froid sur la Bretagne 18 mai 2025
  • ZRT et zones militaires près de Toulon 17 mai 2025
  • ZRT de Bricy à Châteaudun 17 mai 2025
  • Aéronefs électriques à Toulouse 15 mai 2025
  • Exposition Philippe Charbonneaux 14 mai 2025
  • Forte puissance, faible vitesse, assiette cabrée… 14 mai 2025
  • Agenda aeroVFR pour juin 2025 14 mai 2025
  • Parachutages depuis un DC-3 vétéran 10 mai 2025

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales

%d