• Accueil
  • Mes livres
    • Rafale Marine
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La Saga Robin (2e édition)
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • Contact
  • Météo du week-end
  • Webcams sur aérodrome
  • Escales sur aerodrome

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Histoire
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Cockpit / Prorogation SEP sur appareil Annexe 1…

Prorogation SEP sur appareil Annexe 1…

Publié le 17 novembre 2023 par Rédaction


La prorogation SEP sur un CNRA ou un CNRAC privé se complique…

Edit du 6 décembre 2023 : un second article sur le sujet à lire (lien en bas de page)

Mis en ligne sur Meteor, un formulaire au format .pdf interactif est relatif à la « demande d’autorisation d’aéronef Annexe 1 en ATO ou DTO ». Ceci concerne les organismes de formation ATO et DTO détenant un appareil en Annexe 1, c’est-à-dire non-EASA. Il s’agit donc des appareils gérés par l’Autorité nationale, soit pour la France, tous les CNRA, CNSK, CNRAC, CDN/CDNS, CDNR et sous laissez-passer non EASA… Mais si un tel appareil figure déjà dans la flotte d’un DTO, il doit déjà être mentionné dans la liste indiquée dans le formulaire DTO adressé à sa DSAC/IR.

Par contre, non destinataires des documents mis en ligne sur Meteor, les propriétaires privés de ces appareils sont directement concernés et ils ne doivent pas encore savoir qu’une prorogation SEP ne peut se faire sur leur propre appareil si ce dernier n’est… pas inscrit en ATO ou DTO ! L’argument développé par l’Autorité est qu’en application stricte de l’Aircrew, un vol de prorogation reste un vol d’instruction. Et l’AMC2 FCL.1015 (p) précise : « Before undertaking a test or check an examiner will verify that the aircraft or FSTD intended to be used is suitable and appropriately equipped for the test or check » (Avant d’entreprendre un test ou un contrôle, un examinateur doit vérifier que l’appareil ou le simulateur prévu pour être utilisé est adapté et correctement équipé pour le test ou le contrôle ».

D’où la création en date du 17 juillet dernier (mais seulement déposé sur Meteor le 5 octobre suivant !) d’un nouveau formulaire (21Formfor) alias « l’autorisation aéronef Annexe 1 en ATO ou DTO » à remplir pour toute nouvelle utilisation d’un tel appareil, devant faire l’objet d’une autorisation délivrée par la DSAC. Ce formulaire comporte un compte-rendu de l’évaluation que doit mener l’organisme de formation, en balayant différents items (accessibilité des commandes primaires et secondaires, des commandes moteur, du système de freinage, de l’alimentation carburant, de l’atterrisseur, des autres équipements nécessaires à la formation prévue, la capacité à effectuer des démonstrations de décrochage et d’évitement des vrilles, etc.). Cette « démonstration de conformité » de l’appareil est à signer par le responsable pédagogique de l’ATO/DTO, mentionnant le ou les instructeurs désignés.

Il est précisé « que la formation ne pourra pas débuter tant que l’aéronef n’aura pas été autorisé. De manière générale, il est rappelé que lors de l’intégration d’un aéronef en ATO (Ndlr : DTO non concerné), celui-ci doit vérifier si l’utilisation de cet aéronef n’engendre pas de changement nécessitant approbation (modification programme de formation…) et respecter la procédure d’intégration d’un aéronef décrite dans ses manuels. En particulier, il doit modifier sa liste de flotte et la partie B de son manuel opérations le cas échéant. Quel que soit le type de changement engendré par l’introduction de l’aéronef, l’ATO doit fournir à la DSAC la partie B du manuel opérations modifié le cas échéant et la liste de flotte (Ndlr : DTO non concernés). L’organisme doit également avoir à disposition l’ensemble des documents justificatifs de la navigabilité ainsi que de la gestion de navigabilité (annexe non annexe 1) ou de l’entretien (annexe 1) le cas échéant. L’ATO doit archiver la liste de flotte et les dossiers aéronefs ».

Cette évolution réglementaire apparait également dans un « Guide CNRAC : formation initiale, prorogation, renouvellement, formateur, examinateur » daté du 7 septembre dernier mais seulement déposé sur Meteor le 5 octobre suivant, et ce sans que la Fédération RSA ne soit mise dans la boucle. D’où des évolutions en cours de ce document, avec une nouvelle version prévue prochainement… aeroVFR reviendra sur le sujet quand le contenu de ce « Guide CNRAC » sera figé !   ♦♦♦

Photo © F. Besse / aeroVFR.com

PS : un second article, plus récent (6 décembre 2023), à lire via ce lien

Formulaire 21Formfor à télécharger avec le lien ci-dessous
21Formfor

Partager :

  • Partager
  • Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail
  • Imprimer(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Imprimer
  • Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook
  • Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X

J’aime ça :

J’aime Chargement…
  • Facebook
  • RSS

Newsletter aeroVFR

Manifestations

Les raids Latécoère

Visio-conférence sur les raids Latécoère. Les raids Latécoère sont des rallyes aériens qui sillonnent les routes historiques de la Ligne Aéropostale à travers l’Europe, l’Afrique et l’Amérique du Sud. Réunissant des équipages de pilotes privés, ces voyages reprennent l’itinéraire des pionniers de l’aviation. Chaque périple intègre une dimension solidaire marquée par des projets éducatifs, culturels […]

L’évolution du transport aérien…

Conférence à Toulouse le 10 décembre 2026. Avec le retour à la paix, en 1945, le transport aérien reprend son développement. En Europe, la renaissance du transport aérien se fait en utilisant les avions militaires disponibles, essentiellement les Douglas DC-3 sur courte distance et DC-4 en intercontinental. La convention de Chicago, signée le 7 décembre […]

La renaissance de l’aviation militaire française

Retour sur la période 1945-1960… En 1945, l’armée de l’Air française n’existe pratiquement plus de manière indépendante. Le seul appareil national qu’elle peut mobiliser demeure le Dewoitine D-520, totalement dépassé par les premiers avions à réaction. La France réussit cependant à rattraper son retard en quinze ans grâce aux capacités de ses personnels, aux investissements […]

Marie Marvingt sur France Inter

Une étonnante pionnière de l’aviation sortie de l’oubli… Chaque jour de la semaine, sur France Inter, Fabrice Drouelle anime l’émission « Affaires sensibles », évoquant un événement particulier ou un personnage. Pour ce jeudi 22 octobre 2026, un coup de projecteur sera mis sur Marie Marvingt, pionnière de l’aviation peu connue et pourtant…

Conférence sur l’archéologie aérienne

Avions légers et ULM, machines à remonter le temps ! Le Groupe Île-de-France de l’Association Aéronautique et Astronautique de France (3AF), en partenariat avec le groupe Centre de la 3AF et le Groupement des Ingénieurs et Cadres Supérieurs de l’Aviation Civile (GIACRE), propose une conférence intitulée « Archéologie aérienne. Avions légers et ULM, machines à remonter […]

Agenda aeroVFR de fin de saison 2026

Quelques dates de fin de saison… Novembre 2026 1er novembre : Démonstrations en vol (10h30/14h00) du Museo de Aviones Históricos en Vuelo de la Fundación Infante de Orleans, aérodrome Cuatro Vientos, Madrid. https://fio.es 14 novembre : 20e séminaire Sécurité des vols Avion et ULM à l’Enac, campus de Toulouse-Rangueil. AUATBL et AC Airbus Toulouse.

Exposition : la photo aérienne et spatiale

La photo aérienne au fil des âges… En lien avec le colloque sur le même type programmé du 18 au 20 novembre 2026, une exposition intitulée « La photographie aérienne et spatiale : entre héritage et usages contemporains » aura lieu au musée de l’Air et de l’Espace (MAE, Le Bourget) du 15 novembre 2026 au 14 […]

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • Zones temporaires sur SDVFR Next 19 novembre 2026
  • Prépavol avec Hub’Air Flight Deck 19 novembre 2026
  • Deux ZRT au Pic du Midi 19 novembre 2026
  • Fatigue et hypoglycémie 18 novembre 2026
  • Gare aux purges 17 novembre 2026
  • Des ZRT pour l’exercice Taranis 17 novembre 2026
  • Réédition du Sport de l’Air 16 novembre 2026
  • Le PA enclenché par inadvertance 16 novembre 2026
  • Un vendredi 13 aux Etats-Unis ! 14 novembre 2026
  • Vatry, c’est fini… 14 novembre 2026
  • Prochainement, l’application VolBrief 13 novembre 2026
  • Un Spad VII mis en vol 13 novembre 2026
  • Une ZRT pour un ballon captif à Tours 13 novembre 2026
  • Préparation de vol avec BriefingPal 12 novembre 2026
  • Du bord d’attaque d’une hélice… 11 novembre 2026
  • Problème de sélecteur carburant 10 novembre 2026
  • Les raids Latécoère 10 novembre 2026
  • Extension du TBO pour des Rotax 915 10 novembre 2026
  • Visualisation graphique des zones 10 novembre 2026
  • De la durée de vie de certains éléments 9 novembre 2026
  • Manette de gaz bloquée pleins gaz… 9 novembre 2026
  • PioneerTwin pour Alpi Aviation 9 novembre 2026
  • Les ZSM du gypaète barbu 8 novembre 2026
  • Navigabilité et événements de sécurité 6 novembre 2026
  • A trois minutes du largage… évitez la verticale 6 novembre 2026

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales

%d