• Accueil
  • Mes livres
    • Rafale Marine
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La Saga Robin (2e édition)
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • Contact
  • Météo du week-end
  • Webcams sur aérodrome
  • Escales sur aerodrome

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Histoire
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Cockpit / Prorogation SEP sur Annexe 1 (suite)

Prorogation SEP sur Annexe 1 (suite)

Publié le 6 décembre 2023 par Rédaction


Confirmation d’un enregistrement des appareils sur liste de flotte en DTO ou ATO…

Le 17 novembre dernier, un premier article était publié sur aeroVFR concernant les prorogations SEP sur des appareils de l’Annexe 1 (CNRA, CNRAC, CNSK…) et un changement de la donne. Ceci faisait suite à la découverte d’un « Guide CNRAC (Formation initiale, prorogation, renouvellement, formateur, examinateur) » rédigé par la DSAC et mis en ligne discrètement sur Meteor sans aucune communication, au point que la Fédération RSA n’était même pas au courant, un procédé que l’on croyait désormais du passé… Des questions posées le 3 novembre dernier par aeroVFR via l’adresse mail proposée dans ce guide sont restées sans réponse à ce jour !  

Il était ainsi question de la nécessité, pour pouvoir faire des prorogations sur ce type d’appareil, d’inscrire obligatoirement ces derniers au sein d’un DTO ou d’un ATO, avec un formulaire associé signé par le responsable pédagogique de l’unité de formation, déclarant après évaluation par un instructeur qualifié que l’appareil est adapté à ce type de vol. Cette nouvelle exigence réglementaire reposait sur la base qu’un vol de prorogation reste un acte de formation et donc que ce dernier est lié à la réglementation européenne…

Par visio-conférence, une réunion RSA-DSAC (5 experts du RSA et 6 personnes côté DGAC) a eu lieu ce 30 novembre dernier, pour discuter de ce nouveau guide et des conséquences induites par son contenu. Ce jour, la Fédération RSA a adressé une newsletter à ses membres dont l’un des sujets réglementaires est « Vols de prorogation ». En voici l’intégralité :

« A l’occasion de discussions avec la DGAC au sujet du guide sur les QT sur CNRAC, nous avons eu la confirmation que les vols de prorogation de licences sont des vols d’instruction (dénomination exacte : « formation de remise à niveau »). Ils ne peuvent par conséquent être effectués que sur des aéronefs inscrits en liste de flotte d’une ATO ou DTO en application du règlement européen Aircrew (R 1178/2011, ORA.ATO.135) ».

« Donc si vous souhaitez continuer à faire votre prorogation sur votre propre aéronef, vous devez soit créer votre DTO soit, plus simplement, inscrire votre appareil dans la liste de flotte d’un aéro-club voisin. L’aéronef devra être évalué par un instructeur, puis approuvé par la DGAC. Il doit remplir un certain nombre de conditions : être équipé de doubles commandes, être entretenu en cadre agréé (constructeur, ou détenteur d’une SRE, ou atelier agréé), et aussi détenir un Certificat acoustique si c’est un CNSK ou un CNRA dont le certificat de navigabilité est postérieur au 1er septembre 2013 ».

« Cela fait beaucoup de contraintes pour seulement une heure de vol tous les deux ans ! Le plus simple est sans doute de faire votre vol de prorogation ou de renouvellement sur un avion d’aéro-club, c’est une excellente occasion de refaire du train classique ou un peu de voltige ou de se familiariser avec un glass cockpit » précise la newsletter du RSA.

D’autres précisions peuvent être apportées sur ces domaines. Dans le cas des CNRAC, il faut préciser une différence entre les QT (qualification de type) et les qualifications de classe (QC). Les QT ne concernent que 6 types d’appareils, à savoir : Fouga Magister/Zéphyr CM-170/CM-175, Douglas DC-3, Gazelle SA-341/342, Alouette II SE-313, Djinn SO-122 et bientôt le L39 Albatros (en cours de classification CNRAC). Ceci relève de la réglementation franco-française.

Dans le cas des qualifications de classe (SEP, MEP…), pour la DGAC, les exigences du règlement Aircrew ne peuvent pas être contournées puisque, depuis l’arrêté du 26 mars 2013, il faut détenir un PPL pour piloter un appareil classé en Annexe I.

A noter que le formulaire 21Formfor (daté du 17 juillet 2023…) est le formulaire de demande d’autorisation d’aeronef annexe 1 en ATO ou DTO. C’est du déclaratif pour préciser les caractéristiques de l’aéronef, les formations et utilisations envisagées. Pour la maintenance, il est demandé de joindre les contrats. La démonstration de conformité concerne la désignation par le responsable pédagogique « d’un instructeur qualifié pour voler sur l’aéronef afin que celui-ci évalue si l’aéronef est convenablemnet équipé et adapté aux cours de formation dispensés ». On sait que la formation initiale n’est pas possible sur CNRAC.

L’évaluation porte sur l’accessibilité aux deux places des commandes primaires et secondaires, en détaillant les commandes moteur, système de freinage, système d’alimentation carburant, l’atterrisseur, la capacité à effectuer des démonstrations de décrochage et évitements de vrille, la capacité à effectuer des démonstrations d’autorotation pour l’hélicoptère dans le cas des CDN/CDNS. Pour les CNRA, CNSK, CDNR, CNRAC, laissez-passer non EASA, s’ajoutent des AMC3 DTO.GEN.240 stipulant que « l’appareil être contrôlé et manoeuvré en toute sécurité dans toutes les conditions d’exploitation prévues, y compris après la défaillance d’un ou de plusieurs systèmes de propulsion », et « l’aéronef doit permettre une transition en douceur d’une phase de vol à une autre sans exiger des compétences de pilotage, une vigilance, une force ou un charge de travail exceptionnelles dans toutes les conditions d’exploitation probables », et « l’appareil doit avoir une stabilité suffisante pour que les exigences imposées au pilote ne soient pas excessives compte tenu de la phase et de la durée du vol », et aussi « l’évaluation tient-elle compte des forces de contrôle, de l’environnement du poste de pilotage, de la charge de travail du pilote et d’autres considérations relatives aux facteurs humains (FH), en fonction de la phase et de la durée du vol ».

Pour la démonstration de la conformité de l’appareil, rien n’est précisé sur les exigences ou les constatations jugées rédhibitoires. Certains appareils peuvent ne pas avoir de freins en place droite. D’autres à disposition en tandem n’offrent pas à l’instructeur l’accès au système de secours de sortie du train, ou au sélecteur carburant, etc. Ceci sans que ces points n’aient été jugés génants par les utilisateurs de ces appareils, notamment ceux conçus et utilisés pendant des décennies dans le cadre de la formation civile ou militaire, des Morane-Saulnier type Parasol de l’entre-deux guerre aux North American T-6, De Havilland Chipmunk, SV-4 Stampe ou Socata TB-30 Epsilon…

A noter que le « Guide CNRAC (Formation initiale, prorogation, renouvellement, formateur, examinateur) » – qui n’a pas force de loi, la réglementation à prendre en compte étant l’Aircrew européen – devrait être modifié « prochainement », en intégrant certains des amendements proposés par la Fédération RSA. aeroVFR reviendra donc sur le sujet prochainement…   ♦♦♦

Photo © F. Besse / aeroVFR.com

Formulaire 21Formfor en téléchargement via ce lien
21Formfor

Partager :

  • Partager
  • E-mail
  • Imprimer
  • Facebook
  • Twitter

J’aime ça :

J’aime chargement…
  • Facebook
  • RSS

Newsletter aeroVFR

Manifestations

Journées européennes du patrimoine

L’occasion de visiter un musée aéronautique… La 42e édition des Journées européennes du patrimoine aura lieu les 20 et 21 septembre 2025, la thématique nationale étant « le patrimoine architectural ». Ce peut-être l’occasion de se rendre dans un musée aéronautique pour y découvrir l’architecture des bâtiments ou… l’architecture interne de certains aéronefs. Voici une […]

L’agenda aeroVFR pour octobre 2025

Quelques dates à noter pour ce mois d’octobre 2025. – 29 septembre-3 octobre : 6e Feu vert pour l’emploi et l’apprentissage à Cambrai (Hôtel de ville de 9h00 à 18h00). Pole aéronautique. 4 octobre : Journée Portes ouvertes de la Sécurité civile à Nimes-Garons. Démonstrations aériennes, village d’exposants, découverte d’aéronefs. Entrée gratuite. Inscription obligatoire via […]

Le MULM à Blois-le-Breuil

44e édition de ce rassemblement ULM. La 44e édition du salon mondial de l’ULM (MULM) aura lieu du 5 au 7 septembre 2025 sur l’aérodrome de Blois-Le Breuil, avec la présence des 6 classes d’ULM. Organisé par la FFPLUM en partenariat avec le Conseil départemental du Loire-et-Cher, cette édition affiche 120 exposants et près de […]

Meetings en septembre

Un « p’tit meeting » pour cette rentrée 2025 ? Le mois de septembre 2025 offre plusieurs opportunités d’assister à un meeting aérien, dans différentes régions et ce chaque week-end…

Fly-in à Bar-sur-Seine

Avions, voitures et motos anciennes le 14 septembre 2025. Le traditionnel fly-in organisé par Mauboussin Aero Collection aura lieu le dimanche 14 septembre 2025 (10/18h00) sur l’aérodrome de Celles-sur-Ourse, à Bar-sur-Seine. Sont prévus avions, voitures et motos anciennes. L’aérodrome étant à usage restreint, l’inscription pour obtenir l’autorisation d’atterrissage est obligatoire pour les visiteurs aériens via […]

JPO Sécurité civile à Nîmes-Garons

Une première depuis 2017… Installée à Nîmes-Garons depuis 2017, la base de Sécurité civile regroupe le groupement d’avions et le groupement d’hélicoptères. Seule base Avions de la Sécurité civile, elle abrite aussi le commandement du groupement d’hélicoptères, son centre de maintenance et de formation. Dépendant du ministère de l’Intérieur, la direction générale de la Sécurité […]

Etat de crise à Roswell

Cinq classes sur sept aux courses aériennes en septembre prochain. À un mois de l’édition 2025 des célèbres courses aériennes, rien ne va plus… Roswell, au Nouveau Mexique, c’est le lieu désormais prévu pour organiser les ex-courses de Reno, les National Championship Air Races (NCAR) connues depuis les années 1960 avec plusieurs classes d’appareils (biplans, […]

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • Journées européennes du patrimoine 16 septembre 2025
  • Petite cause, grand effet 16 septembre 2025
  • ZRT sur la pointe bretonne… 16 septembre 2025
  • Du côté du NASM à Washington 15 septembre 2025
  • L’agenda aeroVFR pour octobre 2025 15 septembre 2025
  • ZRT sur La Llagonne 13 septembre 2025
  • Enseigner la panne partielle de puissance 12 septembre 2025
  • Altiports et altisurfaces… 11 septembre 2025
  • Des drones dans l’ouest… 11 septembre 2025
  • Nancy-Ochey sous cloche 11 septembre 2025
  • Trois ZRT autour de Saint-Dizier 10 septembre 2025
  • ZRT sur Valensole 9 septembre 2025
  • Bilan pour le RTBA en 2024 7 septembre 2025
  • La menace des circuits « contraints » 6 septembre 2025
  • Du mouvement perpétuel… 6 septembre 2025
  • ZRT au sud de Grenoble 6 septembre 2025
  • ZRT secteur Bourg-en-Bresse 5 septembre 2025
  • Nouvelle fréquence Montagne 4 septembre 2025
  • Bourses de la Vocation aéronautique 2 septembre 2025
  • Le MULM à Blois-le-Breuil 1 septembre 2025
  • Changement de tête à la DGAC 1 septembre 2025
  • 50 bougies pour le Robinson R22 29 août 2025
  • Meetings en septembre 27 août 2025
  • Cure d’amaigrissement à Chambord… 26 août 2025
  • Fly-in à Bar-sur-Seine 25 août 2025

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales

%d