• Accueil
  • Mes livres
    • Rafale Marine
    • Du Vampire au Mirage 4000
    • La Saga Robin (2e édition)
    • Le Mook d’aeroVFR…
    • Autres livres
    • Dernières parutions
  • A propos d’aeroVFR
    • Auteurs
  • Contact
  • Météo du week-end
  • Webcams sur aérodrome
  • Escales sur aerodrome

aeroVFR

Informations de vol VFR

  • Actualités
  • Industrie
    • Constructeurs
    • Motoristes/héliciers
    • Equipementiers
  • Manifestations
    • Meetings
    • Expositions/Salons
    • Conférences
    • Compétitions/Rallyes
  • Histoire
    • Livres / revues
    • Histoire de l’aviation
    • Aviation de collection
    • Cinéma / TV / Photo
    • Musées
  • Cockpit
    • Pilotage
    • Espace aérien
    • Réglementation
    • Clubs et Fédés
  • Webcams
  • Safety first
    • Facteurs Humains
    • Sécurité des vols
  • Revue de presse
  • Humeur
Vous êtes ici : Accueil / Cockpit / Opérations aériennes version EASA (1)

Opérations aériennes version EASA (1)

Publié le 25 novembre 2015 par Rédaction

Ops1
Ou en langage européen, l’arrivée en août prochain du règlement UE 965/2012.

C’est encore une « retombée » de la journée d’information proposée le 21 novembre dernier par la DSAC Nord. Deux pilotes inspecteurs ont fait une première présentation d’un nouveau texte actuellement encore en gestation à Cologne. Les données qui suivent peuvent donc ne pas être définitives car certains points sont encore en discussion ou en négociation. Une chose est sûre (quoi que…), ce texte doit être appliqué à partir du 25 août 2016 !   

Il concerne les opérations aériennes (AIR/OPS) et contient une facette régissant les opérations aériennes des aéronefs à but non commercial (NCO), les avions non complexes présents dans les aéro-clubs. Six versions du texte ont déjà vu le jour depuis le 5 octobre 2012. Le texte final remplacera donc en France l’arrêté du 24 juillet 1991 (sur les conditions d’utilisation des aéronefs de l’aviation générale) mais aussi l’arrêté du 17 juillet 1992 (relatif aux procédures générales de la circulation aérienne dans le cadre de l’utilisation des aérodromes).

La « valise » NCO comprend plusieurs « tiroirs » avec les généralités (NCO.GEN), l’opérationnel (NCO-OP), les performances (NCO-POL), l’instrumentation (NCO-IDE) et les exigences particulières (NCO-SPEC). Ainsi, le NCO-GEN aborde la fonction de commandant de bord, les documents à bord ou encore les marchandises dangereuses. Le NCO-OP traite des aérodromes, des minimas, des procédures anti-bruit, de la gestion carburant, de la prépavol, de l’avitaillement, etc. Le NCO-POL parle des limitations, de la pesée et des performances.

Le NCO-IDE aborde l’instrumentation de tous les aéronefs (A pour Aircraft, H pour Helo ou hélicoptère, S pour Saiplane ou planeur et B pour Balloon). Il s’agit des instruments mais aussi de l’équipement minimal, des sièges et ceintures, de la trousse de premier secours, de l’oxygène, des extincteurs. Le NCO-SPEC aborde des spécificités, orienté donc vers le travail aérien mais aussi la pratique de la voltige et du parachutage.

Le projet réglementaire, fort long, n’est pas encore figé et donc il reste 9 mois à l’EASA pour le mettre au point. Les évolutions peuvent se trouver sur le site eur-lex.europa.eu si l’on arrive à trouver son chemin parmi les multiples items.

Les deux inspecteurs de la DSAC Nord ont passé en revue quelques évolutions devant s’appliquer à partir d’août prochain. Nous avons limité les exemples ci-dessous à la pratique du VFR, même si la pratique IFR (approches, minimas, carburant, dégagement, etc.) va également être chamboulée dans de nombreux domaines. Ci-dessous suivent – un peu en vrac – des exemples relevés durant cette présentation.

Certains types de vol sont mieux définis. La notion de « vol de découverte » équivaut à nos « baptêmes ». Le texte réglementaire fait la distinction entre différents types de vol dont les vols de compétition et les « vols de parade » (c’est-à-dire les présentations en vol lors de meetings et manifestations aériennes, y compris les vols de convoyage pour s’y rendre).

Au niveau des documents à bord, les copies des originaux seront désormais autorisées (on espère que les agents de la GTA n’auront pas un train de retard pour prendre en compte cette évolution…) sauf dans le cas du certificat d’immatriculation (CI) et du certificat de navigabilité (CEN). La fiche de pesée ne serait plus obligatoire mais un autre paragraphe du projet réglementaire précise cependant que ces données doivent être mises à la disposition du pilote, pour que ce dernier puisse établir son devis de masse et centrage. Donc, en pratique, en ne changeant rien, on simplifiera sans doute le problème…

Le format électronique deviendra possible pour les documents à bord (manuel de vol par exemple) si des conditions sont respectées : outil accessible, utilisable en vol et fiable (donc suivi des mises à jour par exemple).

Lors de la simulation en vol de « situations occasionnelles », il ne pourra pas y avoir de passagers à bord. Exemple : pas de décrochage, d’entraînement au pilotage PSV ou de pannes en campagne dans le cadre de la formation d’un élève avec un passager « non aéronautique » à l’arrière. Par contre, les élèves-pilotes seront autorisés car considérés comme membres d’équipage en cours de formation, et ce uniquement dans les « unités de formation ». Cela pourrait donc ne plus être le cas sur un avion de propriétaire, avec par exemple les deux copropriétaires à bord en compagnie d’un FI lors d’un vol de prorogation.

Côté marchandises dangereuses (bidons d’huile ou d’essence, armes et cartouches, etc.), leur transport est autorisé sous certaines conditions. Dans tous les cas, le commandant de bord doit en être averti et les passagers également. Le pilote doit donc s’assurer qu’il n’en transporte pas par inadvertance.

Si le sujet de la liste minimale d’équipement (MEL ou Minimum Equipment List) revient régulièrement à la surface, le projet réglementaire avance peu dans ce domaine car il précise simplement que cette liste… peut être établie par l’exploitant. Si le constructeur n’a rien publié en la matière, son intérêt restera faible ou contraignant.

Pour le cas de l’aérodrome « isolé », un monomoteur (SEP) en VFR ne pourra pas s’en éloigner à plus de 60 mn de vol. Si de jour, le réseau des plates-formes en France permet d’avoir toujours un terrain à portée d’ailes largement en moins de 60 mn de vol, cela pourrait poser des problèmes en VFR de nuit avec le choix du terrain de dégagement… Côté procédures anti-bruit, le texte précise bien qu’il faut respecter les procédures publiées mais que la sécurité l’emporte sur la réduction du bruit.

Pour les conditions météo en navigation, le texte précise que « le pilote commandant de bord ne commence ou poursuit un vol VFR que si les dernières informations météorologiques disponibles indiquent que les conditions météorologiques le long de la route et à la destination prévue à l’heure estimée d’arrivée sont égales ou supérieures aux minima opérationnels VFR applicables ». Une « interprétation » pourrait alors mener à l’interdiction de partir « pour aller voir » si la météo n’est pas meilleure que prévue à destination…

Le centrage devra être vérifié dans toutes les phases du vol. De nombreux pilotes établissent déjà un centrage « décollage » et un centrage « atterrissage » (une fois le carburant de la navigation consommée), la droite joignant ces deux points validant l’ensemble des centrages durant tout le vol mais sur certains avions, un centrage « zero fuel » peut être intéressant à calculer en plus.

Côté équipements, à compter d’août prochain, les avions devront avoir à bord une « trousse de premier secours », accessible en vol (et non pas rangée dans la soute…) et surtout tenue à jour, avec notamment des produits ou des pansements pouvant avoir des dates de péremption. Son coût serait compris entre 10 et 30 €, se trouvant dans le commerce puisqu’elle n’a pas besoin d’être homologuée !

L’extincteur à main sera obligatoire sur les avions ELA2 (masse maximale de 1.200 à 2.000 kg) mais pas sur les TMG et ELA1 (masse maximale jusqu’à 1.200 kg). Dans le cas d’une balise de détresse 406 MHz de type PLB (portable), elle ne devra pas être seulement présente à bord mais… portée par un membre d’équipage ou un passager durant le vol (pour les appareils de moins de 6 sièges).    ♦♦♦

La suite avec ce deuxième volet !

Partager :

  • Partager
  • E-mail
  • Imprimer
  • Facebook
  • Twitter

J’aime ça :

J’aime chargement…

Commentaires

  1. Nico dit

    1 décembre 2015 à 20 h 47 min

    Bonjour,

    Merci pour ce retour très intéressant !

    Il n’est par contre pas vraiment exact de dire que le texte est en gestation. Le « Part-NCO » a été ajouté à la réglementation Air-OPS (réglement 965/2012) par le réglement 800/2013. En 2013 donc. Il fixe également depuis 2 ans déjà cette date du 26 août 2016 comme étant la butée à laquelle un Etat peut repousser son applicabilité.

    Comme tout texte réglementaire, des évolutions sont bien sûr possibles. Ça a été le cas une seule fois depuis, avec le 379/2014 qui ajoute des précisions sur les ballons, vols acrobatiques et vols d’introduction notamment.

    Quelques liens :
    – le 800/2013 (ajout du part-NCO) : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX:32013R0800
    – le 965/2012 consolidé : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX:02012R0965-20151001 (chercher « annexe VII » pour atteindre le part-nco)

  • Facebook
  • RSS

Newsletter aeroVFR

Manifestations

Le Temps des Hélices sur grand écran…

52e édition du meeting de La Ferté-Alais à thématique cinématographique. Le traditionnel Temps des Hélices aura lieu les 7 et 8 juin 2025, week-end de la Pentecôte oblige… Les tableaux incontournables de ce meeting organisé par l’Amicale Jean-Baptiste Salis changeront de nom en concordance avec la thématique, le Tora Tora s’appelant « Pearl Harbor », la présentation […]

Salon Aviation générale à Lyon-Bron

France Air Expo à Lyon-Bron, « seul salon dédié à l’aviation générale en France ». Plus 60 aéronefs sont attendus et plus de 175 exposants (constructeurs, équipementiers, écoles, fédérations, ateliers de maintenance…) présents pour cette nouvelle édition. L’organisateur met en avant une forte représentation des écoles de pilotage, un espace dédié à la formation et à l’orientation […]

Exposition Philippe Charbonneaux

Exposition temporaire (24-25 mai 2025) sur le designer français à Angers-Marcé. Ces 24 et 25 mai 2025, l’Espace Air Passion (EAP) et l’Automobile Club de l’Ouest (ACO) proposeront « de rêver autour de carrosseries vintage », en mettant à l’honneur la mémoire du designer français Philippe Charbonneaux (1917–1998). Ce dernier s’est fait connaître avant guerre par es […]

Agenda aeroVFR pour juin 2025

A vos agendas… 1er juin : Rassemblement international d’hydravions à Biscarrosse (40). Entrée gratuite. Bisca Grands Lacs. https://www.biscagrandslacs.com/rassemblement-international-d-hydravions 1er juin : Café-Croissant au Blanc. 1er juin : 100 ans de la base aérienne navale (BAN) de Hyères. Meeting aérien (10/18h00). Marine nationale. https://www.hyeres2025.fr 4 juin : Examen du Brevet d’initiation aéronautique (BIA) en métropole.

Vente privée « Aviation »

Vente privée aéronautique à Paris ce 17 mai 2025. Henri Corderoy du Tiers, pilote privé, instructeur ULM et président de l’aéro-club des sourds de France a récemment déménagé pour un appartement plus petit, d’où un problème pour loger les nombreux objets aéronautiques amassés au fil du temps. Solution : organiser une vente privée… Celle-ci concernera […]

JPO aéromodéliste à Blois-Le Breuil

(Re)découvrir l’aéromodélisme, catalyseur de passion aéronautique… Edit du 9 mai : changement de date pour les 31 mai/1er juin Une fois n’est pas coutume… Parlons d’aéromodélisme, activité qui sert souvent de tremplin à une activité de pilotage car la discipline permet, dès le plus jeune âge, de s’initier à la construction et au pilotage, tout […]

Journée de l’aviation à Etampes-Mondésir

Deuxième édition pour cette journée de l’aviation à Etampes-Mondésir. A l’initiative de l’Association Etampes-Mondésir Terre d’aviation, présidée par Daniel Ciret, maire de Guillerval, commune sur le territoire de laquelle est implanté l’aérodrome, une deuxième édition de la Journée de l’aviation aura lieu le 18 mai 2025, avec la participation des communes locales et le soutien […]

Plus d'article de cette catégorie

Derniers articles parus

  • Paris Air Legend en septembre 28 mai 2025
  • L’espace aérien du Salon du Bourget 28 mai 2025
  • CTR et TMA pour les 24 Heures du Mans 27 mai 2025
  • Essais pour les 24 Heures du Mans 27 mai 2025
  • Crashs 26 mai 2025
  • ZRT et ZDT à profusion en FIR Brest 26 mai 2025
  • Le Temps des Hélices sur grand écran… 25 mai 2025
  • De Besançon à Montbéliard et Vesoul 24 mai 2025
  • Gamex traverse la France… 23 mai 2025
  • Salon Aviation générale à Lyon-Bron 23 mai 2025
  • Catamaran déferle sur l’Atlantique 23 mai 2025
  • La Vigie 22 mai 2025
  • De Nice à Cannes… 22 mai 2025
  • ZRT sur la Sologne jusqu’en 2027 22 mai 2025
  • ZRT pour un championnat vélivole régional… 21 mai 2025
  • Préparer l’avenir de l’aviation légère… 20 mai 2025
  • ZRT pour le Memorial Day 19 mai 2025
  • Coup de froid sur la Bretagne 18 mai 2025
  • ZRT et zones militaires près de Toulon 17 mai 2025
  • ZRT de Bricy à Châteaudun 17 mai 2025
  • Aéronefs électriques à Toulouse 15 mai 2025
  • Exposition Philippe Charbonneaux 14 mai 2025
  • Forte puissance, faible vitesse, assiette cabrée… 14 mai 2025
  • Agenda aeroVFR pour juin 2025 14 mai 2025
  • Parachutages depuis un DC-3 vétéran 10 mai 2025

Site d'information aéronautique, aeroVFR.com offre un panorama de l'actualité du pilote VFR.


Découvrez chaque jour l'info aéronautique concernant Industrie (constructeurs, motoristes, héliciers, équipementiers)

Manifestations (meetings, compétitions, expositions, conférences) | Culture (livres, cinéma, aviation de collection, musées)

Pratique (pilotage, espace aérien, réglementation) | Safety First (facteurs humains, sécurité des vols)

Tous droits réservés ® | Mentions légales

%d