Dans la série des documents en ligne « Easy Access » de l’EASA.
Selon le concept des documents « Easy Access » prévus pour faciliter la consultation de la réglementation européenne dans différents domaines, l’EASA vient de diffuser une nouvelle édition de son « Easy Access Rules for Continuing Airworthiness », traitant du règlement (EU) 2018/1142 amendant le règlement (EU) n°1321/2014, ainsi que la Decision 2019/009/R.
Ces désignations un peu ésotériques cachent la réglementation, avec les annexes du règlement (EU) n°1321/2014, soit les Part-M, Part-145, Part-66 (entretien des avions de clubs…), Part-147 et Part-T. Le document propose les textes réglementaires en vigueur (soit les Implementing Rules ou IR), ainsi que les moyens acceptables de conformité (ou AMC pour Acceptable Means of Compliance) et les documents explicatifs (GM pour Guidance Material). La totalité fait… 826 pages en anglais. ♦♦♦
Lien vers le document EASA
